770358 résultats trouvés
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 06/11/2021
- – examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/10/2021
- Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 06/10/2021
- Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
- Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 20/10/2021
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
- Date de réunion : 15/01/2020
- – Communication du Rapporteur général sur des travaux de contrôle sur pièces et sur place
- – Élection du Rapporteur général de la Commission
- – Désignation de rapporteurs
- – Audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor.
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/10/2021
- Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
- Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 04/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 02/11/2021
- Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
- Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 20/10/2021
- – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
- - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
- . Protection de l'environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis)
- . Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)
- Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 06/10/2021
- – Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022 et sur l'actualité du secteur des transports.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats