Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770358 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 22 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 06/11/2021
  1. – examen du projet de loi de finances rectificative pour 2021 (sous réserve de son dépôt) (M. Laurent SAINT-MARTIN, rapporteur général)
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de Mme Isabelle Saurat, secrétaire générale pour l'administration au ministère des Armées, sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 06/10/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, du général d'armée Christian Rodriguez, directeur général de la gendarmerie nationale (DGGN), sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 18 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 20/10/2021
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des avis budgétaires sur le projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482).
Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 15/01/2020
  1. – Communication du Rapporteur général sur des travaux de contrôle sur pièces et sur place
  2. – Élection du Rapporteur général de la Commission
  3. – Désignation de rapporteurs
  4. – Audition de M. Anthony REQUIN, directeur général de l'Agence France Trésor.
Compte rendu de réunion n° 15 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2021
  1. Audition, à huis clos, de M. Joël Barre, délégué général pour l'armement, sur le projet de loi de finances pour 2022.
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 04/11/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, de représentants de harkis.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 02/11/2021
  1. Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires économiques, des organisations syndicales représentatives chez Naval Group.
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 20/10/2021
  1. – Projet de loi de finances pour 2022 (n° 4482) :
  2. - Suite de l'examen pour avis des crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » :
  3. . Protection de l'environnement et prévention des risques (Mme Sophie Panonacle, rapporteure pour avis)
  4. . Énergie, climat et après-mines (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 06/10/2021
  1. – Audition de M. Jean-Baptiste Djebbari, ministre délégué chargé des transports, sur les crédits relatifs aux transports de la mission « Écologie, développement et mobilités durables » du projet de loi de finances pour 2022 et sur l'actualité du secteur des transports.