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Question écrite n° 14152 de Mme Virginie Duby-Muller
Date de dépôt : 26/12/2023
sports - Pratique du sport à l'école - Pratique du sport à l'école
Question écrite n° 51 de M. Alexis Corbière
Date de dépôt : 12/07/2022
enseignement - Situation d'urgence dans l'école publique en Seine-Saint-Denis - Situation d'urgence dans l'école publique en Seine-Saint-Denis
Question écrite n° 10266 de M. Jean-Félix Acquaviva
Date de dépôt : 25/07/2023
agriculture - Négociations commerciales entre industriels et associations de producteurs - Négociations commerciales entre industriels et associations de producteurs
Question écrite n° 13765 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 12/12/2023
transports routiers - Dysfonctionnements de péage à flux libre - Dysfonctionnements de péage à flux libre
Question orale sans débat n° 429 de M. Frédéric Falcon
Date de dépôt : 21/11/2023
agriculture - Difficultés de la filière viticole d'Occitanie - Difficultés de la filière viticole d'Occitanie
Question écrite n° 10469 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 25/07/2023
ruralité - Article L. 110-1 du code de l'environnement sur « les sons et odeurs » - Article L. 110-1 du code de l'environnement sur « les sons et odeurs »
Question au Gouvernement n° 1279 de Mme Farida Amrani
Date de dépôt : 01/11/2023
jeunes - Pacte social pour les quartiers populaires - Pacte social pour les quartiers populaires
Question écrite n° 6131 de M. Bruno Studer
Date de dépôt : 07/03/2023
maladies - Moyens mobilisés pour combattre la sclérose latérale amyotrophique (SLA) - Moyens mobilisés pour combattre la sclérose latérale amyotrophique (SLA)
Question écrite n° 12020 de Mme Edwige Diaz
Date de dépôt : 10/10/2023
femmes - Recours aux bracelets anti-rapprochement - Recours aux bracelets anti-rapprochement
Question écrite n° 7329 de M. Damien Abad
Date de dépôt : 18/04/2023
fonction publique hospitalière - Revalorisation des soignants en catégorie dite active en cohérence avec le Ségur - Revalorisation des soignants en catégorie dite active en cohérence avec le Ségur