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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 16 juin 2016
Date de séance : 16/06/2016
  1. 1. Avenir du système de soins
  2. 2. Carte de famille de blessé de guerre
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3847 - Rapport de M. Patrick Bloche la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Date de dépôt : 16/06/2016
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
N° 3847 annexe 0 - Rapport la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l'architecture et au patrimoine.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Culture : liberté de la création, architecture et patrimoine)
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Jocelyne Porcher, directrice de recherche à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA), et M. Stéphane Dinard, agriculteur, représentants du Collectif « Quand l'abattoir vient à la ferme ».
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission d'enquête relative aux moyens mis en œuvre par l'État pour lutter contre le terrorisme depuis le 7 janvier 2015
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Juliette Méadel, secrétaire d'État chargée de l'aide aux victimes
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (n° 1354) (M. Philippe Gosselin, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (n° 2706) (Mme Valérie Boyer, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 60 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jean-Pierre Door pour l'avenir de notre système de soins (n° 3710) (M. Jean-Pierre Door, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 17 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 16/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Dalil Boubakeur, recteur de la Grande mosquée de Paris, M. Kamel Kabtane, recteur de la Grande mosquée de Lyon, de M. Haïm Korsia, grand rabbin de France, et de M. Bruno Fiszon, grand rabbin de Metz et de la Moselle, conseiller de M. le grand rabbin de France et de M. le président du consistoire central, membre de l'académie vétérinaire de France