Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

246641 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 87 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2015 (n° 3781) : cycle d'auditions de responsables de programmes sur l'exécution des crédits
  2. Programmes 166 Justice judiciaire et 107 Administration pénitentiaire (M. Patrick Hetzel, rapporteur spécial) : Mme Marielle Thuau, directrice des services judiciaires, Mme Isabelle Gorce, directrice de l'administration pénitentiaire (ministère de la justice), et M. Philippe LONNÉ, sous-directeur de la 8e sous-direction de la direction du budget (ministère des finances et des comptes publics)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 41 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre de l'Éducation nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche, sur l'enseignement professionnel
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission d'enquête sur la fibromyalgie
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Brigitte Merle-Vignau, chargée de communication au Centre national des associations de fibromyalgiques en France (CENAF)
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Carole Robert, présidente de l'association Fibromyalgie France
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/06/2016
  1. Audition de M. Jean-Marc Ayrault, ministre des affaires étrangères et du développement international, sur le Proche et Moyen-Orient. 2
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/06/2016
  1. Suite de l'examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 13/06/2016
  1. Examen en nouvelle lecture du projet de loi adopté par le Sénat en deuxième lecture, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n° 3748) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 86 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 13/06/2016
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur la proposition de loi relative au débroussaillement (n° 3808) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu intégral de la séance du lundi 13 juin 2016
Date de séance : 13/06/2016
  1. 1. Élection d’une députée
  2. 2. Conditions d’octroi de l’autorisation d’émettrede la chaîne Numéro 23
  3. 3. Protection du crédit immobilierdans le cadre des négociations de Bâle
  4. 4. Débroussaillement
  5. 5. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3832 - Rapport d'information de M. René Rouquet déposé en application de l'article 29 du règlement au nom des délégués de l'Assemblée nationale à l'Assemblée parlementaire du conseil de l'Europe sur l'activité de cette Assemblée au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016
Date de dépôt : 10/06/2016
Voir le dossier (Activité de l'APCE au cours de la deuxième partie de sa session ordinaire de 2016)