Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228800 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 072 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition de M. Jean-Yves Caullet, président du conseil d'administration de l'Office national des forêts, sur le rapport « Bois et forêts de France, nouveaux défis »
Compte rendu de réunion n° 032 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Najat Vallaud-Belkacem, ministre des Droits des femmes, sur les enjeux de la réforme du système des retraites au regard de la situation des femmes
Compte rendu de réunion n° 019 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Habert, inspecteur principal, chef de la brigade d'intervention interrégionale d'Orléans, de M. Olivier André, administrateur des finances publiques, pilote d'accompagnement du changement à la délégation Ouest de la DGFIP, et de M. Patrick Richard, contrôleur des finances publiques à la retraite
Compte rendu de réunion n° 0069 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Olli Rehn, commissaire européen en charge des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 18/06/2013
  1. I. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Olli Rehn, commissaire européen en charge des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des finances et la commission des affaires européennes, de M. Olli Rehn, Commissaire européen chargé des affaires économiques et monétaires
Compte rendu de réunion n° 096 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Olli REHN, vice-président de la Commission européenne et commissaire chargé des affaires économiques et monétaires et de l'euro
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 093 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean Bergougnoux, président de l'Association « Équilibre des énergies » et de M. Thierry Salomon, président de négaWatt
  2. Examen de la proposition de résolution européenne sur la réforme des droits de plantation des vignes (n° 1086) (Mme Marie-Hélène Fabre, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 078 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Audition de M. Manuel Valls, ministre de l'Intérieur, sur le projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et sur le projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  2. Information relative à la Commission
Compte rendu de réunion n° 034 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 18/06/2013
  1. Visite du Salon international de l'aéronautique et de l'espace