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- Compte rendu de réunion n° 0071 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- I. Table ronde sur l'avenir de l'Union européenne, avec la participation de Mme Cynthia Fleury, professeur de philosophie politique, vice-présidente d'EuropaNova ; Mme Françoise Vergès, politologue ; M. Patrick Viveret, philosophe et essayiste ; M. Guillaume Duval, économiste, rédacteur en chef d'Alternatives Economiques ; M. François Hartog, historien.
- II. Examen des textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution.
- Compte rendu de réunion n° 095 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/06/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi habilitant le Gouvernement à adopter des mesures de nature législative pour accélérer les projets de construction (n° 1105) (Mme Annick Lepetit, rapporteure).
- Nomination d'un rapporteur et examen de la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur le projet de fermeture de l'usine Goodyear d'Amiens-Nord, tant dans ses causes économiques et financières que dans ses conséquences économiques, sociales et environnementales (n° 1018)
- Information relative à la commission
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 19/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. François Molins, procureur de Paris.
- Compte rendu de réunion n° 053 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication, sur le rapport de la mission « Acte II de l'exception culturelle » relatif à la politique culturelle à l'ère du numérique
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 080 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 19/06/2013
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (n° 1130) (M. Yann Galut, rapporteur)
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (n° 1131) (M. Yann Galut, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 020 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
- Date de réunion : 19/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Louis Bruguière, magistrat honoraire.
- Compte rendu de réunion n° 019 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 19/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Patrick de Schrynmakers, consultant, ancien directeur général de l'Association européenne de l'Aluminium (AEA).
- Compte rendu de réunion n° 094 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 19/06/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe de Ladoucette, président de la Commission de régulation de l'énergie
- Compte rendu de réunion n° 052 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 19/06/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Éric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance ; et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
- Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 19/06/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission des affaires culturelles et de l'éducation, sur le financement du cinéma européen, avec la participation de M. Radu Mihaileanu, réalisateur ; M. Brahim Chioua, distributeur ; M. Roberto Olla, directeur d'Eurimages ; M. Claude-Eric Poiroux, directeur général d'Europa Cinemas ; M. Nuno Ferreira Fonseca, Conseiller à l'ICA (Institut du cinéma et de l'audiovisuel du Portugal) ; Mme Conchita Airoldi, productrice, présidente d'Urania Pictures ; Mme Isabelle Giordano, directrice générale d'Unifrance, et clôturée par Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
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