Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

228897 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 022 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jérôme Cahuzac
Compte rendu de réunion n° 082 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/06/2013
  1. — Audition du contre-amiral Antoine de Roquefeuil, secrétaire général du conseil supérieur de la réserve militaire.
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Suite de l'examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 022 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière « canne sucre rhum bagasse », avec la participation de :
  2. M. Florent Thibault, co-président du Comité paritaire interprofessionnel de la canne et du sucre (CPCS) et président du Centre technique interprofessionnel de la canne et du sucre (CTICS), accompagné de M. Jean-Bernard Gonthier, président de la Chambre d'agriculture de La Réunion et membre du CPCS,
  3. M. Philippe Labro, président du syndicat du sucre de La Réunion, accompagné de Mme Sylvie Le Maire, déléguée générale,,
  4. M. Jean-Claude Cantorné, vice-président du Conseil interprofessionnel du rhum traditionnel des DOM (CIRT-DOM),
  5. M. André Erick Eugénie, trésorier de Canne-Union (Association des planteurs de canne à sucre de la Martinique) et rapporteur-animateur de la commission de relance de la filière canne/sucre/rhum de la Martinique,
  6. M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint d'Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins), accompagné de M. Emmanuel Detter, consultant, et de Mme Laetitia de la Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement
Compte rendu de réunion n° 034 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition de Mmes Pascale Levet, directrice technique et scientifique de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) et Florence Chappert, responsable du projet « Genre et condition de travail » de l'ANACT
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 0074 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen d'une proposition de résolution relative à l'avis de la Commission européenne sur les programmes de stabilité et de réforme
Compte rendu de réunion n° 098 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen pour avis des articles 10, 12, 14 à 17, 20, 22, 25, 29, 30, 31, 35 A, 36 bis, 36 ter, 43, 44 et 55 du projet de loi, modifié par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (Mme Christine Pires Beaune, rapporteure pour avis)
  2. Amendements examinés par la Commission
  3. Informations relatives à la Commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 083 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi organique interdisant le cumul des fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur (n° 885) et du projet de loi interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de représentant au Parlement européen (n° 886) (M. Christophe Borgel, rapporteur)
  2. Examen de la proposition de loi de M. Jean-Jacques Urvoas relative à l'élection des conseillers de Paris (n° 1145) (M. Pascal Popelin, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 097 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, conjointe avec les commissions des Affaires étrangères et des Affaires européennes, de M. Mario DRAGHI, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et l'avenir de l'Union économique et monétaire
  2. Présences en réunion