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Question écrite n° 2130 de M. Bruno Bilde
Date de dépôt : 11/10/2022
pharmacie et médicaments - Algie vasculaire de la face - Algie vasculaire de la face
Question écrite n° 7904 de Mme Pascale Bordes
Date de dépôt : 16/05/2023
animaux - Mesures urgentes de soutien aux refuges animaliers - Mesures urgentes de soutien aux refuges animaliers
Question écrite n° 7362 de Mme Marie-Noëlle Battistel
Date de dépôt : 18/04/2023
logement - Rénovation thermique des bâtiments - Rénovation thermique des bâtiments
Question écrite n° 8645 de M. Jimmy Pahun
Date de dépôt : 06/06/2023
impôts et taxes - Amortissement fiscal - indemnité de substitution - culture marine - Amortissement fiscal - indemnité de substitution - culture marine
Question écrite n° 13331 de Mme Annie Vidal
Date de dépôt : 28/11/2023
sécurité des biens et des personnes - Sécurité dans les transports en commun - Sécurité dans les transports en commun
Question écrite n° 3674 de M. Cyrille Isaac-Sibille
Date de dépôt : 06/12/2022
anciens combattants et victimes de guerre - Ancien combattants : maladie liée aux essais nucléaires - Ancien combattants : maladie liée aux essais nucléaires
Question écrite n° 3114 de Mme Charlotte Leduc
Date de dépôt : 15/11/2022
enseignement - Alerte sur les dysfonctionnements au sein des PIAL et le manque d'AESH - Alerte sur les dysfonctionnements au sein des PIAL et le manque d'AESH
Question écrite n° 6305 de M. Hendrik Davi
Date de dépôt : 14/03/2023
harcèlement - Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES - Accusations de licenciement abusif et de harcèlement au HCERES
Question écrite n° 6086 de M. Mickaël Cosson
Date de dépôt : 07/03/2023
énergie et carburants - Extension des garanties d'origine aux biogaz non injectés - Extension des garanties d'origine aux biogaz non injectés
Question écrite n° 6906 de M. Pierre Morel-À-L'Huissier
Date de dépôt : 04/04/2023
enseignement privé - Prise en charge des AESH pendant la pause méridienne dans le privé sous contrat - Prise en charge des AESH pendant la pause méridienne dans le privé sous contrat