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Compte rendu de réunion n° 054 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen pour avis, ouvert à la presse, du titre Ier du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Stéphane Travert, rapporteur pour avis)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Amendements examinés par la commission
  4. Informations relatives à la Commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Florent Boudié, rapporteur)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes et la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, de M. Mario Draghi, Président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 73 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 0073 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères et la Commission des finances, de M. Mario Draghi, président de la Banque centrale européenne, sur la politique monétaire, la situation économique de la zone euro et le développement de l'Union économique et monétaire
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 26/06/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information préalable au débat d'orientation des finances publiques (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de résolution européenne sur la proposition de directive relative à l'exécution de la directive sur le détachement de travailleurs (n° 1088) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
  3. Amendements examinés par la commission 29
  4. Informations relatives à la commission
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 097 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 26/06/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition ouverte à la presse, de Mme Elisabeth Ayrault, dont la nomination en qualité de présidente du directoire de la Compagnie nationale du Rhône est envisagée par le Président de la République puis vote sur cette nomination
  2. Examen pour avis du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 1120) (M. Yves Blein, rapporteur pour avis)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 26 juin 2013
Date de séance : 26/06/2013
  1. 1. Consommation (suite) (n° 1156)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1179 - Projet de loi pour l'accès au logement et un urbanisme rénové - Etude d'impact
Voir le dossier (Logement et urbanisme : accès au logement et urbanisme rénové)
N° 1201 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche, Michel Herbillon et Didier Quentin déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement de l'Union économique et monétaire
Date de dépôt : 26/06/2013
Voir le dossier (L'approfondissement de l'Union économique et monétaire)