Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

226592 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 15 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Chalmin, professeur à l'Université Paris-Dauphine, président de CyclOpe
Compte rendu de réunion n° 14 - Commission d’enquête sur les mécanismes de spéculation affectant le fonctionnement des économies
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Augustin de Romanet, directeur général de la Caisse des dépôts et consignations, accompagné notamment de M. Alain Minczeles, responsable de la gestion des actifs pour compte propre, au département gestion financière
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/10/2010
  1. Projet de loi de finances pour 2011 : mission « Recherche et enseignement supérieur » : vote sur les crédits Recherche dans les domaines du développement durable (M. André Chassaigne, rapporteur pour avis)
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Marc Mortureux, directeur général de l'Agence nationale de sécurité sanitaire de l'alimentation, de l'environnement et du travail
N° 2921 - Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative au prix du livre numérique
Date de dépôt : 27/10/2010
Voir le dossier (Culture : prix du livre numérique)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 26 octobre 2010
Date de séance : 26/10/2010
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Rappels au règlement
  3. 3. Projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) Projet de loi de finances pour 2011 (première partie) (n° 2824)
  4. 4. Réforme des retraites (C.M.P.) (n° 2920)
  5. 5. Gestion de la dette sociale (C.M.P.) (n° 2915)
  6. 6. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 91975 de M. Alain Suguenot
Date de dépôt : 26/10/2010
sang et organes humains - produits humains - dons de gamètes. anonymat. maintien
Question écrite n° 91725 de M. Michel Havard
Date de dépôt : 26/10/2010
environnement - protection - biodiversité. préservation. politiques communautaires
N° 2919 - Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte
Voir le dossier (Outre-mer : Département de Mayotte (projet de loi ordinaire))
N° 2920 - Rapport de M. Denis Jacquat sur les dispositions restant en discussion du projet de loi portant réforme des retraites
Date de dépôt : 25/10/2010
Voir le dossier (Travail : réforme des retraites)
N° 2918 - Projet de loi organique, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif au Département de Mayotte
Voir le dossier (Outre-mer : Département de Mayotte)