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N° 2878 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Frédéric Lefebvre relative à la reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle
Date de dépôt : 17/06/2015
Voir le dossier (Reconnaissance du vote blanc pour l'élection présidentielle)
N° 2879 - Proposition de résolution de M. Frédéric Lefebvre appelant à développer et à rendre durable l'économie collaborative
Date de dépôt : 17/06/2015
Voir le dossier (Economie collaborative)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 17 juin 2015
Date de séance : 17/06/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 28 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 17/06/2015
  1. Les financements et la maîtrise de la dépense des organismes extérieurs de langue française
  2. Audition à l'Organisation internationale de la francophonie (OIF) de M. Adama Ouane, Administrateur de l'OIF, M. Nicolas Simard, directeur de la planification et de l'évaluation, Mme Okia Ardanaz-Reca, conseillère juridique de l'OIF, M. Étienne Alingue, directeur Administration et finances de l'OIF et M. Nicodème Adzra, sous-directeur du Budget, de la comptabilité et des finances de l'OIF
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Suite de l'examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de M. Michel Combes, directeur général d'Alcatel-Lucent, et de M. Rajeev Suri, président-directeur général de Nokia
  2. Examen pour avis de la proposition de loi tendant à consolider et clarifier l'organisation de la manutention dans les ports maritimes (n° 2790) (M. Henri Jibrayel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 29 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jacques Toubon, Défenseur des droits
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 16/06/2015
  1. — Audition, ouverte à la presse, du général (2S) Bertrand Clément-Bollée, sur le service militaire volontaire
Compte rendu de réunion n° 76 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Examen du projet de loi, adopté avec modification par le Sénat, en deuxième lecture, portant nouvelle organisation territoriale de la République (n° 2830) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 54 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 16/06/2015
  1. Audition de Mme Marie-Caroline Bonnet-Galzy, commissaire générale à l'égalité des territoires