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Compte rendu de réunion n° 57 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Examen du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume des Pays-Bas relatif à la coopération insulaire en matière policière à Saint-Martin (n° 1961) M. Daniel Gibbes, rapporteur.
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de Mme Clara Gaymard, présidente de General Electric France, et de M. Mark Hutchinson, dirigeant de General Electric en charge de l'intégration des actifs énergie d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain GRISET, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et de M. François MOUTOT, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Alain GRISET, président de l'Assemblée permanente des chambres de métiers et de l'artisanat (APCMA) et de M. François MOUTOT, directeur général.
Compte rendu de réunion n° 51 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Examen de la proposition de loi organique de M. Jean-Paul Chanteguet et Mme Geneviève Gaillard et plusieurs de leurs collègues relative à la nomination du président du conseil d'administration de l'Agence française pour la biodiversité (n° 2055 rectifié) (Mme Anne Yvonne Le Dain, rapporteure)
  2. Examen de la proposition de loi de MM. Bruno Leroux, Dominique Potier et plusieurs de leurs collègues relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 2578) (M. Dominique Potier, rapporteur)
  3. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition de M. Jean-Louis Bianco, représentant spécial du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, pour les relations économiques avec l'Algérie.
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Audition conjointe de M. Patrick Kron, président-directeur général du groupe Alstom, et de M. Jérôme Pécresse, président d'Alstom Renewable Power et vice-président exécutif d'Alstom
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 43 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 11/03/2015
  1. — Audition du général Patrick Destremau, adjoint au sous-chef d'état-major performance de l'état-major des armées, délégué interarmées aux réserves
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/03/2015
  1. Examen pour avis de la proposition de loi de M. Bruno Le Roux relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre (n° 2578) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 11 mars 2015
Date de séance : 11/03/2015
  1. 1. Nouveaux droits des personnes en fin de vie
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance