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Compte rendu de réunion n° 7 - Groupe de travail sur l'avenir des institutions
Date de réunion : 13/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Bastien François, sur le thème de la dyarchie de l'exécutif
  2. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Claire Ponthoreau et M. Olivier Beaud, sur le thème de la responsabilité de l'exécutif
Compte rendu de réunion n° 13 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Renahy, directeur de recherche en sociologie à l'Institut national de la recherche agronomique et directeur du Centre d'économie et de sociologie appliquées à l'agriculture et aux espaces ruraux.
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Sébastien Raspiller, sous-directeur du financement des entreprises et du marché financier à la direction générale du Trésor et M. Alain Schmitt, chef du service de la compétitivité et du développement des petites et moyennes entreprises (PME) à la direction générale des entreprises (DGE).
Compte rendu de réunion n° 12 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, M. Dominique Marmier, président de Familles rurales.
Compte rendu de réunion n° 11 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Guilbert, vice-président de Générations Mouvement
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'information commune sur la Banque publique d'investissement Bpifrance
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Table ronde dédiée à l'innovation réunissant M. Benjamin STREMSDOERFER, directeur adjoint des investissements d'avenir, M. Jean-Claude ANDREINI, vice-président du Comité stratégique des filières éco-industries (COSEI), M. Loïc RIVIERE, délégué général de l'association française des éditeurs de logiciels et solutions internet (AFDEL), et M. Paul François FOURNIER, directeur exécutif Innovation de Bpifrance
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Jacques Krabal et plusieurs de ses collègues visant à assouplir le mécanisme dit du « droit d'option départemental » (n° 2613) (M. Jacques Krabal, rapporteur)
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi de M. Joël Giraud et plusieurs de ses collègues relative aux connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation (n° 2615) (M. Jacques Krabal, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
Date de réunion : 12/03/2015
  1. Mission de réflexion sur l'engagement citoyen et l'appartenance républicaine
  2. Audition, ouverte à la presse, de M. Pascal Bailleau, président de la Confédération nationale des foyers ruraux & associations de développement et d'animation en milieu rural (CNFR).
Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 12 mars 2015
Date de séance : 12/03/2015
  1. 1. Connaissances linguistiques des candidats francophones à la naturalisation
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 753 - BIODIVERSITÉ - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2064
Date de dépôt : 12/03/2015
Amendement de M. Plisson, Mme Got, M. Caullet, M. Roig, M. Dufau, M. Philippe Martin, Mme Carrey-Conte, Mme Carrillon-Couvreur, M. Destans, M. Capet, Mme Fabre, M. Fourage, M. Demarthe, M. Pellois, M. Sauvan, M. Cottel, M. Mesquida, M. Grellier, M. Boudié, Mme Buis, M. Buisine, M. Savary, M. Assaf, M. William Dumas, M. Prat, Mme Récalde, Mme Florence Delaunay, Mme Lousteau, M. Cresta, M. Hutin, Mme Le Dain, M. Valax, M. Bouillon, M. Burroni, M. Dupré, Mme Massat, M. Mennucci, M. Goasdoué et M. Vignal - Article 2 - Rejeté
Voir le dossier (Environnement : biodiversité)