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Compte rendu de réunion n° 025 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Suite de l'examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre du Redressement productif 2
Compte rendu de réunion n° 042 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Emmanuelle Prada-Bordenave, directrice générale de l'Agence de la biomédecine
Compte rendu de réunion n° 020 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/11/2013
  1. En application de l'article 13 de la Constitution, audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Marc Lacave, candidat au poste de président-directeur général de Météo France
  2. Vote sur cette nomination
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Jean-Louis Borloo visant à rétablir les avantages liés aux heures supplémentaires (n° 1469) (M. Arnaud Richard, rapporteur)
  2. Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi adoptée par le Sénat autorisant l'expérimentation des maisons de naissance (n° 1157) (M. Yannick Favennec, rapporteur)
  3. Informations relatives à la commission
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Henri Emmanuelli, président de la commission de surveillance de la Caisse des dépôts et consignations, et Jean-Pierre Jouyet, directeur général, sur les perspectives stratégiques du groupe Caisse des Dépôts
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 005 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Communication de Mme Annick Girardin, députée de Saint-Pierre-et-Miquelon, sur la question du plateau marin continental.
  2. Information relative à la Délégation
Compte rendu de réunion n° 024 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Examen, en 2ème lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à la consommation (n° 1357) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 011 - Commission spéciale pour l'examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel
Date de réunion : 19/11/2013
  1. Examen de la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel (n° 1437) (Mme Maud Olivier, rapporteure)
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 19 novembre 2013
Date de séance : 19/11/2013
  1. 1. Avenir et justice du système de retraites
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance