232955 résultats trouvés
- N° 1585 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , modifiée par le Sénat, visant à harmoniser les délais de prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881, commises en raison du sexe, de l'orientation ou de l'identité sexuelle ou du handicap (n°711)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Culture : prescription des infractions prévues par la loi sur la liberté de la presse)
- N° 1582 - Rapport d'information de Mme Élisabeth Guigou déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères sur l'Europe de la Défense
- Date de dépôt : 27/11/2013
- Voir le dossier (L'Europe de la Défense)
- N° 1586 - Projet de loi autorisant l'approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d'Albanie portant sur l'application de l'accord entre la Communauté européenne et la République d'Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : protocole avec l'Albanie concernant la réadmission de personnes en séjour irrégulier)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 27 novembre 2013
- Date de séance : 27/11/2013
- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Ville et cohésion urbaine
- 3. Programmation militaire 2014-2019
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 022 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table ronde, ouverte à la presse, commune avec la commission des affaires européennes, sur les conséquences de la pêche en eaux profondes, avec la participation de M. Bernhard Friess, directeur « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum national d'histoire naturelle ; M. Alain Biseau, chercheur à l'Ifremer ; M. Olivier Le Nezet, président régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne océans à Greenpeace France, et Mme Claire Nouvian, fondatrice et directrice de l'association Bloom
- Compte rendu de réunion n° 0100 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
- Compte rendu de réunion n° 100 - Commission des affaires européennes
- Date de réunion : 26/11/2013
- Table-ronde, conjointe avec la Commission du développement durable, sur la pêche en eaux profondes, avec la participation de : M. Bernhard Friess, directeur de la direction « Atlantique, Régions ultrapériphériques et Arctique » à la direction générale des affaires maritimes et de la pêche de la Commission Européenne ; Mme Cécile Bigot-Dekeyzer, directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture, du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie ; M. Guy Duhamel, professeur chercheur au Muséum National d'Histoire Naturelle ; M. Philippe Cury, directeur de recherche à l'Institut de recherche pour le développement (IRD) ; M. Olivier Le Nezet, représentant du Comité national des pêches maritimes et des élevages marins (CNPMEM) et Président du comité régional des pêches de Bretagne ; Mme Hélène Bourges, chargée de campagne Océans à Greenpeace France ; Mme Claire Nouvian, Présidente de l'association Bloom
- Compte rendu de réunion n° 043 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
- Date de réunion : 26/11/2013
- Examen du rapport sur « les techniques alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des hydrocarbures non conventionnels » par MM. Christian Bataille et Jean-Claude Lenoir
- Compte rendu de réunion n° 021 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 26/11/2013
- Examen de la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, tendant à joindre les avis rendus par le conseil nationale d'évaluation des normes aux projets de loi relatifs aux collectivités territoriales et à leurs groupements (n° 1405) (M. Olivier Dussopt, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 26/11/2013
- — Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de programmation militaire (n° 1551) (Mmes Patricia Adam et Geneviève Gosselin-Fleury, rapporteures)
- — Information relative à la commission
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats