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Question écrite n° 12938 de M. Anthony Brosse
Date de dépôt : 14/11/2023
ruralité - Bénéfices des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 pour la ruralité - Bénéfices des jeux Olympiques et Paralympiques 2024 pour la ruralité
Question écrite n° 16548 de Mme Josiane Corneloup
Date de dépôt : 26/03/2024
maladies - Dispositif national de surveillance des mésothéliomes - Dispositif national de surveillance des mésothéliomes
Question écrite n° 3180 de Mme Marie Pochon
Date de dépôt : 15/11/2022
professions de santé - Obligation Vaccinale - Réintégration - Covid - Obligation Vaccinale - Réintégration - Covid
Question écrite n° 18102 de M. Jorys Bovet
Date de dépôt : 28/05/2024
établissements de santé - Situation financière des hôpitaux privés - Situation financière des hôpitaux privés
Question écrite n° 7845 de M. Olivier Serva
Date de dépôt : 09/05/2023
outre-mer - Déclinaison « des petits-déjeuners gratuits à l'école » en outre-mer - Déclinaison « des petits-déjeuners gratuits à l'école » en outre-mer
Question écrite n° 11535 de M. Julien Rancoule
Date de dépôt : 26/09/2023
élevage - Intervention gouvernementale pour sauvegarder l'abattoir de Quillan - Intervention gouvernementale pour sauvegarder l'abattoir de Quillan
Question écrite n° 9463 de Mme Michèle Tabarot
Date de dépôt : 27/06/2023
sécurité des biens et des personnes - Hausse de l'insécurité dans les Alpes-Maritimes - Hausse de l'insécurité dans les Alpes-Maritimes
Question écrite n° 12294 de Mme Béatrice Roullaud
Date de dépôt : 24/10/2023
animaux - Castration à vif et claquage des porcelets - Castration à vif et claquage des porcelets
Question écrite n° 17765 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 14/05/2024
femmes - Augmentation des violences sexuelles et absence de données chiffrées - Augmentation des violences sexuelles et absence de données chiffrées
Question écrite n° 14628 de M. Christian Girard
Date de dépôt : 30/01/2024
enseignement - Délivrance d'autorisations d'instruction en famille - Délivrance d'autorisations d'instruction en famille