Résultats de la recherche - Assemblée nationale

751326 résultats trouvés

Question écrite n° 3679 de M. Guillaume Vuilletet: Date de dépôt : 06/12/2022; animaux - Manque de canisites dans les espaces urbains - Manque de canisites dans les espaces urbains
Question écrite n° 6304 de M. Maxime Minot: Date de dépôt : 14/03/2023; handicapés - Recrutement des AESH et accompagnement financier des collectivités - Recrutement des AESH et accompagnement financier des collectivités
Question écrite n° 6567 de M. Antoine Léaument: Date de dépôt : 21/03/2023; patrimoine culturel - Il faut sauver l'unique lettre conservée de Robespierre à Danton ! - Il faut sauver l'unique lettre conservée de Robespierre à Danton !
Question écrite n° 10951 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho: Date de dépôt : 22/08/2023; professions de santé - Formation des vétérinaires - Formation des vétérinaires
Question écrite n° 2062 de M. Mickaël Bouloux: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement - Enseignement de l'allemand - Enseignement de l'allemand
Question écrite n° 13099 de Mme Edwige Diaz: Date de dépôt : 21/11/2023; maladies - Accompagnement des personnes atteintes de « covid-long » - Accompagnement des personnes atteintes de « covid-long »
Question écrite n° 2073 de M. Rodrigo Arenas: Date de dépôt : 11/10/2022; enseignement supérieur - Réforme des études de santé - Réforme des études de santé
Question écrite n° 881 de M. Benoît Bordat: Date de dépôt : 16/08/2022; sécurité des biens et des personnes - Quelle synergie police-établissements dispensant des formations supérieures ? - Quelle synergie police-établissements dispensant des formations supérieures ?
Question écrite n° 12349 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 24/10/2023; enfants - Garde d'enfants - Garde d'enfants
Question écrite n° 2645 de M. Christophe Barthès: Date de dépôt : 01/11/2022; agriculture - Rattachement des CUMA au dispositif de prise en charge des cotisations sociales - Rattachement des CUMA au dispositif de prise en charge des cotisations sociales