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Question écrite n° 1162 de M. Matthieu Marchio
Date de dépôt : 13/09/2022
énergie et carburants - Forte hausse des prix et risque de pénurie de pellets de bois - Forte hausse des prix et risque de pénurie de pellets de bois
Question au Gouvernement n° 1296 de Mme Céline Calvez
Date de dépôt : 08/11/2023
harcèlement - Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire - Journée nationale de lutte contre le harcèlement scolaire
Question écrite n° 8140 de Mme Nathalie Da Conceicao Carvalho
Date de dépôt : 23/05/2023
animaux - Situation des refuges animaliers - Situation des refuges animaliers
Question écrite n° 4237 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 20/12/2022
logement - DPE et mise en cohérence des consommations primaires et secondaires (électrique) - DPE et mise en cohérence des consommations primaires et secondaires (électrique)
Question au Gouvernement n° 50 de M. Julien Odoul
Date de dépôt : 20/07/2022
immigration - Insécurité et immigration - Insécurité et immigration
Question écrite n° 15730 de Mme Véronique Besse
Date de dépôt : 27/02/2024
retraites : régime général - Prise en compte des périodes TUC dans les droits de retraite - Prise en compte des périodes TUC dans les droits de retraite
Question écrite n° 4507 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 03/01/2023
enfants - Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance (ASE) - Fonctionnement de l'aide sociale à l'enfance (ASE)
Question écrite n° 16099 de Mme Émilie Bonnivard
Date de dépôt : 12/03/2024
logement : aides et prêts - MaPrimeRénov' / Porte d'entrée - MaPrimeRénov' / Porte d'entrée
Question écrite n° 17101 de Mme Sylvie Bonnet
Date de dépôt : 16/04/2024
démographie - Urgence de mise en place d'une politique de soutien à la démographie française - Urgence de mise en place d'une politique de soutien à la démographie française
Question écrite n° 9474 de M. Thibaut François
Date de dépôt : 27/06/2023
sécurité sociale - Prise en charge des soins bucco-dentaires - Prise en charge des soins bucco-dentaires