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- Question écrite n° 9046 de Mme Joëlle Mélin
- Date de dépôt : 20/06/2023
- chasse et pêche - Patrimoine - Inclusion des chiens courants dans la liste des PCI de l'UNESCO - Patrimoine - Inclusion des chiens courants dans la liste des PCI de l'UNESCO
- Question écrite n° 7307 de Mme Caroline Parmentier
- Date de dépôt : 18/04/2023
- enseignement maternel et primaire - Fermetures de classe et diminution du nombre d'enseignants pour la rentrée - Fermetures de classe et diminution du nombre d'enseignants pour la rentrée
- Question écrite n° 15049 de M. Vincent Ledoux
- Date de dépôt : 13/02/2024
- consommation - Bonus réparation - Bonus réparation
- Question écrite n° 13001 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 21/11/2023
- assurances - Facturation du vitrage automobile - Facturation du vitrage automobile
- Question écrite n° 3078 de Mme Sylvie Ferrer
- Date de dépôt : 15/11/2022
- chasse et pêche - Régulation du grand cormoran - Régulation du grand cormoran
- Question écrite n° 11334 de M. Frédéric Mathieu
- Date de dépôt : 19/09/2023
- défense - Des militaires néonazis au sein des armées françaises - Des militaires néonazis au sein des armées françaises
- Question écrite n° 4351 de Mme Isabelle Périgault
- Date de dépôt : 20/12/2022
- taxe sur la valeur ajoutée - Sécurisation du taux réduit de TVA applicable aux activités équestres - Sécurisation du taux réduit de TVA applicable aux activités équestres
- Question écrite n° 4388 de Mme Justine Gruet
- Date de dépôt : 27/12/2022
- automobiles - Simplification des procédures concernant les stationnements abusifs - Simplification des procédures concernant les stationnements abusifs
- Question écrite n° 11513 de M. Paul Molac
- Date de dépôt : 26/09/2023
- culture - Prise en compte de la création artistique en langues régionales - Prise en compte de la création artistique en langues régionales
- Question écrite n° 13841 de M. Rodrigo Arenas
- Date de dépôt : 19/12/2023
- enseignement agricole - Mise en œuvre de nouvelles grilles horaires dans l'enseignement agricole - Mise en œuvre de nouvelles grilles horaires dans l'enseignement agricole
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