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Compte rendu de réunion n° 078 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/06/2013
  1. — Examen pour avis du projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Serbie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et au statut de leurs forces (n° 428) (M. Philippe Meunier, rapporteur pour avis)
  2. — Audition de l'amiral Édouard Guillaud, chef d'état-major des armées (CEMA) sur le déploiement du logiciel de solde Louvois
  3. — Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 juin 2013
Date de séance : 12/06/2013
  1. 1. Débat sur la politique maritime de la France
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 12 juin 2013
Date de séance : 12/06/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Modification de l’ordre du jour prioritaire
  4. 4. Rappel au règlement
  5. 5. Conditions de privatisation de la Société nationale Corse Méditerranée
  6. 6. Réponse du président à un rappel au règlement
  7. 7. Respect de l’exception culturelle
  8. 8. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1133 - Rapport de M. Roland Courteau, établi au nom de cet office, sur "Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe"
Date de dépôt : 12/06/2013
Voir le dossier (Les perspectives d'évolution de l'aviation civile à l'horizon 2040 : préserver l'avance de la France et de l'Europe)
N° 1130 - Rapport de M. Yann Galut sur le projet de loi , après engagement de la procédure accélérée, relatif à la lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière , (n°1011 et lettre rectificative n°, 1021)
Date de dépôt : 12/06/2013
Voir le dossier (Justice : lutte contre la fraude fiscale)
N° 1127 - Projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes
Voir le dossier (Justice : protection du secret des sources des journalistes)
N° 1131 - Rapport de M. Yann Galut sur le projet de loi organique , après engagement de la procédure accélérée, relatif au procureur de la République financier (n°1019)
Date de dépôt : 12/06/2013
Voir le dossier (Justice : procureur de la République financier)
N° 1127 - Projet de loi renforçant la protection du secret des sources des journalistes - Etude d'impact
Voir le dossier (Justice : protection du secret des sources des journalistes)
Compte rendu de réunion n° 087 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Suite de l'examen du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Razzy Hammadi et Mme Annick Le Loch, rapporteurs)
Compte rendu de réunion n° 020 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 11/06/2013
  1. Audition de M. Gérard Bally, délégué général d'Eurodom (association de promotion des territoires ultramarins), accompagné de M. Benoît Lombrière, délégué général adjoint, de M. Emmanuel Detter, consultant, et de Mme Laetitia de la Maisonneuve, chargée des relations avec le Parlement, ainsi que de plusieurs représentants des filières agricoles ultramarines : M. Philippe Ruelle, représentant de l'UGPBAN (Union des groupements de producteurs de bananes de Guadeloupe et de Martinique), M. Philippe Labro, président du syndicat du sucre de La Réunion, M. Cyrille Mathieu, responsable d'Iguacanne (Groupement interprofessionnel guadeloupéen pour la canne à sucre), M. Thibaut Laget, représentant de l'APOCAG (Association des producteurs d'ovins et de caprins de Guyane), M. David Giraud-Audine, responsable de l'APIFEG (Association de préfiguration interprofessionnelle des filières d'élevage de Guyane), M. Élie Shitalou, secrétaire général d'Iguavie (Groupement interprofessionnel guadeloupéen de la viande et de l'élevage), accompagné de M. Georges Magdeleine, M. Fabrice Monge et M. Bruno Wachter, représentants d'Iguaflhor (groupement interprofessionnel guadeloupéen des fruits, des légumes et de l'horticulture), M. Bernard Sinitambirivoutin, gérant de la société d'intérêt collectif agricole « Les Alyzées » (société de commerce interentreprises guadeloupéenne de fruits et de légumes) et M. Fred Alexandre Petrus, responsable de la société d'intérêt collectif agricole SICAPAG (société guadeloupéenne de productions agricoles, spécialisée dans les fruits, les légumes, les plantes aromatiques et les fleurs)