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Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 29 janvier 2015
Date de séance : 29/01/2015
  1. 1. Respect du choix de fin de vie des patients
  2. 2. Sociétés mères et entreprises donneuses d’ordre
  3. 3. Nouveaux indicateurs de richesse
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2539 - Proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Outre-mer : dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy)
N° 2538 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard tendant à modifier le Règlement intérieur de l'Assemblée nationale afin d'accorder les mêmes prérogatives aux députés non-inscrits que celles réservées aux députés membres d'un groupe parlementaire
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Modification du RI de l'intérieur de l'AN pour accorder les mêmes prérogatives à tous les députés non-inscrits ou pas)
N° 2534 - Rapport de M. Jean-Louis Touraine, établi au nom de cet office, sur les adjuvants vaccinaux : une question controversée
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Adjuvants vaccinaux : une question controversée)
N° 2537 - Proposition de résolution de M. Jacques Bompard pour la création d'une commission d'enquête sur le soutien de la France à la rébellion syrienne
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Soutien de la France à la rébellion syrienne)
N° 2535 - Rapport d'information de MM. Régis Juanico et Jean-Frédéric Poisson déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en œuvre des conclusions du rapport d'information (n° 1613) du 5 décembre 2013 sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Mise en œuvre des conclusions du rapport d'information sur l'évaluation des politiques publiques en faveur de la mobilité sociale des jeunes)
N° 2533 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur les drones et la sécurité des installations nucléaires
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Drones et sécurité des installations nucléaires)
N° 2536 - Proposition de résolution européenne de M. Jacques Bompard relative à la lutte contre le grand remplacement
Date de dépôt : 29/01/2015
Voir le dossier (Lutte contre le grand remplacement)
Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 29 janvier 2015
Date de séance : 29/01/2015
  1. 1. Exposition aux ondes électromagnétiques
  2. 2. Respect du choix de fin de vie pour les patients
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 30 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition conjointe, ouverte à la presse, de M. Vincent Maillard, directeur général énergie et règlementation de Budget Télécom et ancien responsable des tarifs d'EDF, M. Grégory Lamotte, fondateur et président de Comwatt, et M. Pierre Bivas, président du syndicat professionnel Cathode et fondateur de l'entreprise Voltalis..