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Compte rendu de réunion n° 25 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de Mme Hortense Archambault, ancienne directrice du festival d'Avignon, M. Jean-Denis Combrexelle, ancien directeur général du travail et M. Jean-Patrick Gille, député, co-auteurs du rapport « Bâtir un cadre stabilisé et sécurisé pour les intermittents du spectacle », remis le 7 janvier 2015 au Premier ministre
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 35 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/01/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (n° 1365) (M. Claude de Ganay, rapporteur)
  2. — Informations relatives à la commission
Compte rendu de réunion n° 29 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/01/2015
  1. Audition de M. Thierry Repentin, président de la Commission nationale de l'aménagement, de l'urbanisme et du foncier (présentation du rapport annuel)
  2. Informations relatives à la commission
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 28 janvier 2015
Date de séance : 28/01/2015
  1. 1. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 2527 - Rapport de M. Claude de Ganay sur la proposition de loi de M. Claude de Ganay et plusieurs de ses collègues visant à renforcer les conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB) (1365)
Date de dépôt : 28/01/2015
Voir le dossier (Défense : conditions d'accès aux installations nucléaires de base (INB))
N° 2530 - Rapport de M. Jean-Pierre Decool sur la proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool et plusieurs de ses collègues visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (2492)
Date de dépôt : 28/01/2015
Voir le dossier (Economie : lutte contre le gaspillage alimentaire)
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 28 janvier 2015
Date de séance : 28/01/2015
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Modernisation et simplification du droit dans les domaines de la justice et des affaires intérieures
  3. 3. Croissance, activité et égalité des chances économiques
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi pour la croissance et l'activité
Date de réunion : 27/01/2015
  1. Examen, en application de l'article 91 du Règlement, des amendements au projet de loi pour la croissance et l'activité (n° 2447) dans le texte adopté par la Commission spéciale (n° 2498, annexe au rapport) (M. Richard FERRAND, rapporteur général, MM. Christophe CASTANER, Laurent GRANDGUILLAUME, Denys ROBILIARD, Gilles SAVARY, Alain TOURRET, Stéphane TRAVERT, et Mmes Cécile UNTERMAIER et Clotilde VALTER, rapporteurs thématiques)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 39 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 27/01/2015
  1. Audition de MM. Jean-Christophe Peaucelle, conseiller pour les affaires religieuses au Ministère des affaires étrangères et du développement international, et Joseph Maïla, professeur de sociologie politique et de relations internationales, sur la situation des minorités au Moyen-Orient.
Compte rendu de réunion n° 34 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 27/01/2015
  1. — Audition de l'amiral Bernard Rogel, chef d'état-major de la marine, sur l'action de l'État en mer