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Compte rendu de réunion n° 41 - Commission d'enquête sur l'inclusion des élèves handicapés dans l'école et l'université de la République, quatorze ans après la loi du 11 février 2005
Date de réunion : 18/06/2019
  1. – Audition conjointe, ouverte à la presse, de Mme Sylvie Delattre, enseignante référente du pôle inclusif d'accompagnement localisé (PIAL) de Brie-Comte-Robert, Mme Christelle Doublet, AESH du secteur de Brie Comte-Robert, Mme Consolation Parisy, enseignante référente du PIAL Nemours, Mme Carole Delarocque, AESH du secteur de Nemours, et Mme Isabelle Deslandres, inspectrice de l'éducation nationale chargée de l'adaptation scolaire et de la scolarisation des élèves handicapés dans le département de la Seine-et-Marne (IEN-ASH)
Compte rendu de réunion n° 79 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 17/07/2018
  1. – Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de l'Europe et des affaires étrangères, sur l'Union européenne.
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 28/03/2018
  1. Désignation d'un rapporteur et examen, ouvert à la presse, de la proposition de loi de M. Gilles Lurton et plusieurs de ses collègues visant à attribuer la carte du combattant aux soldats engagés en Algérie après les accords d'Évian du 2 juillet 1962 jusqu'au 1er juillet 1964 (n° 232).
Compte rendu de réunion n° 70 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 25/09/2019
  1. Audition, conjointe avec la commission du développement durable et de l'aménagement du territoire, de M. Thierry Pech, co-président, et de M. Julien Blanchet, rapporteur général, de la Convention citoyenne pour le climat.
Compte rendu de réunion n° 62 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 04/04/2019
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à soutenir le fonctionnement des services départementaux d'incendie et de secours et à valoriser la profession de sapeur-pompier professionnel et volontaire (n° 1649) (M. Arnaud Viala, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi constitutionnelle visant à lutter contre la sur-réglementation (n° 101) (M. Pierre Cordier, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 69 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/07/2019
  1. – Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions, sur l'exécution du contrat d'objectifs et de moyens en 2018
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 14/10/2020
  1. Audition, ouverte à la presse, de membres du groupe de liaison du Conseil supérieur de la fonction militaire (CSFM), sur le projet de loi de finances pour 2021.
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi confortant le respect des principes de la République
Date de réunion : 15/01/2021
  1. – Audition de Mme Lucile Rolland, cheffe du Service central du renseignement territorial de la direction générale de la police nationale, et de M. Julien Le Guen, adjoint
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 19/12/2018
  1. Éventuellement, suite de l'ordre du jour du matin.
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 27/09/2017
  1. Nomination de deux députés pour siéger au Conseil national de la montagne, en application du deuxième alinéa de l'article 6 de la loi du 9 janvier 1985 relative au développement et à la protection de la montagne ;
  2. Audition de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture (IRSTEA) sur les conséquences des changements climatiques sur les risques d'incendie et les ressources en eau.