Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

249212 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 5 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Information relative à la commission 3
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/10/2016
  1. — Audition du général Pierre de Villiers, chef d'état-major des armées, sur le projet de loi de finances pour 2017
Compte rendu de réunion n° 45 - Mission d'information sur l'offre automobile française dans une approche industrielle, énergétique et fiscale
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Examen du rapport et vote sur sa publication
Compte rendu de réunion n° 3 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/10/2016
  1. Audition de Mme Agnès Michelot et M. Jean Jouzel, rapporteurs au nom de la section de l'environnement du Conseil économique, social et environnemental, de l'avis « Justice climatique : les perspectives post COP21 », et de M. Allain Bougrain-Dubourg, rapporteur au nom de la section de l'environnement de l'avis « Contribution des emplois de la biodiversité à la transition écologique »
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 11 octobre 2016
Date de séance : 11/10/2016
  1. 1. Modernisation, développement et protection des territoires de montagne
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 11 octobre 2016
Date de séance : 11/10/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Égalité réelle outre-mer
  3. 3. Modernisation, développement et protectiondes territoires de montagne
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 4105 - Rapport d'information de Mme Maud Olivier déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les études de genre
Date de dépôt : 11/10/2016
Voir le dossier (Etudes de genre)
N° 4106 - Rapport de MM. Jean-Michel Clément et Jean-Yves Le Bouillonnec, en vue de la lecture définitive sur le projet de loi, modifié par le Sénat, en nouvelle lecture, de modernisation de la justice du XXIème siècle (n°4068).
Date de dépôt : 11/10/2016
Voir le dossier (Justice: justice du XXIe siècle)
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 11/10/2016
  1. Examen pour avis de la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061) (M. Serge Bardy, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 4 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 11/10/2016
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la Défense.