249212 résultats trouvés
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 05 octobre 2016
- Date de séance : 05/10/2016
- 1. Égalité réelle outre-mer
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 05 octobre 2016
- Date de séance : 05/10/2016
- 1. Hommage à M. Jean-Pierre Sauvage, co-lauréat du prix Nobel de chimie 2016
- 2. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
- 3. Questions au Gouvernement
- 4. Égalité réelle outre-mer
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 4072 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement 2017)
- N° 4077 - Rapport d'information de Mme Jeanine Dubié et M. Arnaud Richard déposé en application de l'article 146-3 du règlement, par le comité d'évaluation et de contrôle des politiques publiques sur la mise en oeuvre des conclusions du rapport d'information n° 1879 du 10 avril 2014 sur l'évaluation de la politique d'accueil des demandeurs d'asile
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Politique d'accueil des demandeurs d'asile)
- N° 4079 - Rapport de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet sur la proposition de loi de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet et plusieurs de ses collègues pénalisant la prédication subversive (4016).
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Justice : pénalisation de la prédication subversive)
- N° 4072 - Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 - Etude d'impact
- Voir le dossier (Sécurité sociale : financement de la sécurité sociale 2017)
- N° 4076 - Rapport de M. Patrick Bloche, en vue de la lecture définitive sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, visant à renforcer la liberté, l'indépendance et le pluralisme des médias (n°4070).
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Culture : liberté, indépendance et pluralisme des médias)
- N° 4078 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Roger-Gérard Schwartzenberg relative au droit de message du Président de la République
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Droit de message du Président de la République)
- N° 4074 - Rapport d'information de MM. Michel Issindou et Denis Jacquat déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n°2014-40 du 20 janvier 2014 garantissant l'avenir et la justice du système de retraite
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Mise en application de la loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraite)
- N° 4081 - Proposition de résolution de M. Olivier Marleix tendant à la création d'une commission d'enquête sur l'action de l'Etat actionnaire au sein de la société Alstom depuis 2012
- Date de dépôt : 05/10/2016
- Voir le dossier (Action de l'Etat actionnaire au sein de la société Alstom depuis 2012)
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats