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Question écrite n° 17789 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 14/05/2024
Parlement - Inscription ordre du jour ppl pour lutter contre le frelon asiatique - Inscription ordre du jour ppl pour lutter contre le frelon asiatique
Question écrite n° 4526 de M. Tematai Le Gayic
Date de dépôt : 03/01/2023
outre-mer - Effectifs gendarmerie et moyens du RSMA en Polynésie française - Effectifs gendarmerie et moyens du RSMA en Polynésie française
Question écrite n° 13728 de Mme Amélia Lakrafi
Date de dépôt : 12/12/2023
religions et cultes - Assurance des lieux de culte - Assurance des lieux de culte
Question écrite n° 5294 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 07/02/2023
enseignement secondaire - Enseignement des mathématiques et de la technologie au lycée - Enseignement des mathématiques et de la technologie au lycée
Question écrite n° 14657 de M. Gérard Leseul
Date de dépôt : 30/01/2024
fonctionnaires et agents publics - Chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique - Chèques-vacances pour les retraités de la fonction publique
Question au Gouvernement n° 788 de Mme Eléonore Caroit
Date de dépôt : 03/05/2023
industrie - SUR L'INDUSTRIE VERTE ET POSITION FRANÇAISE VIS-À-VIS DE L'IRA ÉTATS-UNIEN - SUR L'INDUSTRIE VERTE ET POSITION FRANÇAISE VIS-À-VIS DE L'IRA ÉTATS-UNIEN
Question écrite n° 6999 de M. Jérémie Patrier-Leitus
Date de dépôt : 04/04/2023
politique extérieure - Taxation des bénéfices des entreprises françaises toujours actives en Russie - Taxation des bénéfices des entreprises françaises toujours actives en Russie
Question écrite n° 7626 de M. Hubert Brigand
Date de dépôt : 02/05/2023
banques et établissements financiers - Emploi menacé dans le groupe BCE - Emploi menacé dans le groupe BCE
Question écrite n° 13085 de Mme Agnès Carel
Date de dépôt : 21/11/2023
jeunes - La consommation de tabac et de cigarettes électroniques chez les jeunes - La consommation de tabac et de cigarettes électroniques chez les jeunes
Question écrite n° 16573 de M. Christophe Plassard
Date de dépôt : 26/03/2024
personnes handicapées - Fin de l'AAH pour les personnes avec handicap 50-79% reconnues RDSAE - Fin de l'AAH pour les personnes avec handicap 50-79% reconnues RDSAE