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- Compte rendu de réunion n° 013 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 13/11/2013
- Audition de M. Hubert Védrine, ancien ministre des affaires étrangères, et de M. Lionel Zinsou, président de PAI Partners, sur les relations économiques franco-africaines 2
- Compte rendu de réunion n° 016 - Commission des affaires sociales
- Date de réunion : 13/11/2013
- Audition, ouverte à la presse, de M. Didier Houssin, dont la nomination à la présidence du conseil d'administration de l'Agence nationale chargée de la sécurité sanitaire, de l'alimentation, de l'environnement et du travail (ANSES) est envisagée par le Gouvernement (application de l'article L. 1451-1 du code de la santé publique)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 019 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 13/11/2013
- Examen pour avis, ouvert à la presse, du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337 rectifié) (M. Philippe Bies, rapporteur pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 13/11/2013
- Examen pour avis des articles 1er à 5, 8 et 9 du projet de loi de programmation pour la ville et la cohésion urbaine (n° 1337) (M. Dominique Baert, rapporteur pour avis)
- Présences en réunion
- Compte rendu intégral de la troisième séance du mercredi 13 novembre 2013
- Date de séance : 13/11/2013
- 1. Projet de loi de finances pour 2014
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 13 novembre 2013
- Date de séance : 13/11/2013
- 1. Solidarité avec le peuple philippin
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances pour 2014
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question au Gouvernement n° 1316 de Mme Catherine Vautrin
- Date de dépôt : 13/11/2013
- TVA - taux - artisans. conséquences
- N° 1544 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi , adoptée par le Sénat, visant à faciliter l'exercice, par les élus locaux, de leur mandat (n°660)
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Pouvoirs publics : exercice de leur mandat par les élus locaux)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 1548 - Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt - Etude d'impact
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
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