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Tri des résultats

Question écrite n° 91282 de M. Michel Vauzelle
Date de dépôt : 19/10/2010
politiques communautaires - pollution et nuisances - Hongrie. boue toxique. contamination. moyens d'intervention. perspectives
Question écrite n° 90820 de M. André Gerin
Date de dépôt : 19/10/2010
automobiles et cycles - emploi et activité - bilan et perspectives
Question écrite n° 91337 de M. Christophe Sirugue
Date de dépôt : 19/10/2010
sang et organes humains - produits humains - dons de gamètes. anonymat. maintien
Question écrite n° 91218 de M. Michel Hunault
Date de dépôt : 19/10/2010
politique extérieure - aide au développement - perspectives
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 18 octobre 2010
Date de séance : 18/10/2010
  1. 1. Programmation des finances publiques pour les années 2011 à 2014 (n° 2840) - Projet de loi de finances pour 2011 (n o 2824) (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 14/10/2010
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Rolande Ruellan, présidente de la sixième chambre de la Cour des comptes, sur un rapport demandé à la Cour des comptes, en application de l'article 58-2° de la LOLF, relatif aux comptes et à la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création
  2. Présences en réunion
  3. Annexe : rapport de la Cour des comptes : « Les comptes et la gestion de l'Établissement de préparation et de réponse aux urgences sanitaires (EPRUS) depuis sa création »
N° 2857 - Rapport de M. Gilles Carrez sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 2857 annexe 28 - Rapport de M. René Couanau sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 2861 tome I - Avis de Mme Geneviève Colot sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)
N° 2857 annexe 5 - Rapport de M. Henri Emmanuelli sur le projet de loi de finances pour 2011 (n°2824)
Date de dépôt : 14/10/2010
Voir le dossier (Budget : loi de finances 2011)