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- N° 3845 - Rapport de M. Didier Quentin sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n°3500).
- Date de dépôt : 15/06/2016
- Voir le dossier (Affaires étrangères : coopération dans le domaine de la défense avec la Croatie)
- N° 3843 - Rapport d'information de MM. Fabrice Verdier et Daniel Fasquelle déposé en application de l'article 145-7 alinéa 1 du règlement, par la commission des affaires économiques sur la mise en application de la loi n°2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises
- Date de dépôt : 15/06/2016
- Voir le dossier (Application de la loi relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises)
- Compte rendu de réunion n° 14 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 15/06/2016
- Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 27 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 15/06/2016
- Table ronde, ouverte à la presse, sur la filière avicole, avec la participation de M. Paul Lopez, 1er vice-président, et Mme Julie Mayot, responsable technique et réglementaire, de la Fédération des industries avicoles (FIA), de M. Roland Tonarelli, représentant des interprofessions dinde, poulet et canard à rôtir, de M. Jean-Michel Schaeffer, président de l'Institut technique de l'aviculture (ITAVI) et de M. Dominique Ramon, administrateur du Comité national des abattoirs et ateliers de découpe de volailles, lapins et chevreaux (CNADEV).
- Compte rendu de réunion n° 13 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 15/06/2016
- Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 15 - Commission spéciale chargée d’examiner le projet de loi Égalité et citoyenneté
- Date de réunion : 15/06/2016
- Suite de l'examen des articles du projet de loi « Égalité et citoyenneté » (n° 3679) (M. Razzy Hammadi, rapporteur général, Mme Valérie Corre, M. Philippe Bies et Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteurs thématiques) 2
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 15/06/2016
- Présentation du rapport d'information sur la mise en application de la loi n° 2014-626 du 18 juin 2014 relative à l'artisanat, au commerce et aux très petites entreprises (MM. Fabrice Verdier et Daniel Fasquelle, rapporteurs).
- Compte rendu de réunion n° 28 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
- Date de réunion : 15/06/2016
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Paul Bigard, président du directoire du groupe Bigard
- Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 15/06/2016
- Audition commune avec la commission des Affaires étrangères de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l'Intérieur de la République fédérale d'Allemagne.
- Compte rendu de réunion n° 80 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 15/06/2016
- Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des lois, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, et de M. Thomas de Maizière, ministre de l'Intérieur allemand. 2
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