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Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 09 juin 2016
Date de séance : 09/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 3830 - Proposition de résolution de Mme Bérengère Poletti tendant à la création d'une commission d'enquête sur la représentativité syndicale et ses pistes de réforme en France
Date de dépôt : 09/06/2016
Voir le dossier (Représentativité syndicale et ses pistes de réforme en France)
Compte rendu de réunion n° 25 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 09/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Geffroy, auteur du livre « À l'abattoir ».
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission d'enquête sur les conditions d'abattage des animaux de boucherie dans les abattoirs français
Date de réunion : 09/06/2016
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. François Hochereau, sociologue à l'Institut national de la recherche agronomique (INRA) et M. Félix Jourdan, sociologue, auteurs du rapport « Abattage et bien-être animal ».
Compte rendu de réunion n° 287 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 08/06/2016
  1. I. Examen du rapport d'information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur la stratégie européenne globale en matière de politique étrangère et de sécurité commune
  2. II. Examen du rapport d'information de Mme Sandrine Doucet pour observations sur le projet de loi Égalité et citoyenneté (n° 3679)
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 08 juin 2016
Date de séance : 08/06/2016
  1. 1. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 08 juin 2016
Date de séance : 08/06/2016
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Transparence, lutte contre la corruption et modernisation de la vie économique
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 1555 - RELATIF À LA TRANSPARENCE, À LA LUTTE CONTRE LA CORRUPTION ET À LA MODERNISATION DE LA VIE ÉCONOMIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3785
Date de dépôt : 08/06/2016
Amendement de le Gouvernement - Article 45 TER - Retiré
Voir le dossier (Economie : transparence, lutte contre la corruption et modernisation)
N° 3821 - Proposition de loi de M. Gérard Menuel relative aux centres communaux et intercommunaux d'action sociale
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Centres communaux et intercommunaux d'action sociale)
N° 3812 - Rapport de M. Philippe Gosselin sur la proposition de loi constitutionnelle de M. Philippe Gosselin et plusieurs de ses collègues visant à rendre constitutionnel le principe d'indisponibilité du corps humain (1354).
Date de dépôt : 08/06/2016
Voir le dossier (Recherche : principe d'indisponibilité du corps humain)