761839 résultats trouvés
- Question écrite n° 15165 de Mme Émilie Chandler
- Date de dépôt : 13/02/2024
- personnes handicapées - Aides à la rénovation des foyers de personnes en situation d'handicap - Aides à la rénovation des foyers de personnes en situation d'handicap
- Question écrite n° 7688 de Mme Virginie Duby-Muller
- Date de dépôt : 02/05/2023
- maladies - Hémophilie - Reconnaissance de la pathologie - Hémophilie - Reconnaissance de la pathologie
- Question écrite n° 10016 de Mme Emmanuelle Ménard
- Date de dépôt : 11/07/2023
- terrorisme - Éco-terrorisme - Éco-terrorisme
- Question écrite n° 411 de M. Jean-François Portarrieu
- Date de dépôt : 02/08/2022
- associations et fondations - Valorisation du statut de bénévole - Valorisation du statut de bénévole
- Question écrite n° 13044 de Mme Pascale Bordes
- Date de dépôt : 21/11/2023
- enfants - Mineurs non accompagnés (MNA) présents sur le territoire national français - Mineurs non accompagnés (MNA) présents sur le territoire national français
- Question écrite n° 17187 de M. Nicolas Metzdorf
- Date de dépôt : 16/04/2024
- outre-mer - Indemnités perçues par les VSC en Nouvelle-Calédonie - Indemnités perçues par les VSC en Nouvelle-Calédonie
- Question écrite n° 7040 de M. Olivier Faure
- Date de dépôt : 04/04/2023
- traités et conventions - Signature de conventions - Signature de conventions
- Question écrite n° 5114 de Mme Véronique Besse
- Date de dépôt : 31/01/2023
- impôts locaux - Non-assujettissement de la taxe d'habitation aux MAM - Non-assujettissement de la taxe d'habitation aux MAM
- Question écrite n° 5451 de M. Daniel Labaronne
- Date de dépôt : 14/02/2023
- cycles et motocycles - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité - Aide à l'achat d'un vélo électrique retrofité
- Question écrite n° 9419 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 27/06/2023
- personnes handicapées - Réforme modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées - Réforme modalités de prise en charge des véhicules pour personnes handicapées
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats