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Compte rendu de réunion n° 069 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen pour avis du projet de loi relatif à la consommation (n° 1015) (M. Jean-Louis Bricout, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 085 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Delphine Batho, ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, sur la transition énergétique.
Compte rendu de réunion n° 072 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Examen de la proposition de résolution de MM. Christian Jacob et Bernard Accoyer et les membres du groupe Union pour un Mouvement Populaire tendant à la création d'une commission d'enquête relative à la gestion de la sécurité lors des manifestations et rassemblements de personnes à Paris, depuis le 16 mai 2012 (n° 1049)
  2. Amendements examinés par la Commission
Compte rendu de réunion n° 032 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Nomination de rapporteurs
  2. Présentation du rapport d'étape sur les « technique alternatives à la fracturation hydraulique pour l'exploration et l'exploitation des gaz de schiste, par MM. Jean-Claude Lenoir, sénateur, et Christian Bataille, député
Compte rendu de réunion n° 66 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/06/2013
  1. I. Communication de Mme Annick Girardin sur le marché d'échange de quotas de CO2 (ETS) dans le secteur de l'aviation.
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi, MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon, sur les Balkans et la mission franco-allemande à Belgrade des 10 et 11 avril 2013
  3. III. Communication de Mme Sandrine Doucet sur le programme Erasmus.
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 013 - Commission d'enquête relative aux éventuels dysfonctionnements dans l'action du gouvernement et des services de l'état, entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013, dans la gestion d'une affaire qui a conduit à la démission d'un membre du gouvernement
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Hélène Valente, sous-préfète, ancien chef de cabinet du ministre délégué chargé du budget
Compte rendu de réunion n° 0066 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 05/06/2013
  1. I. Communication de Mme Annick Girardin sur le marché d'échange de quotas de CO2 (ETS) dans le secteur de l'aviation.
  2. II. Communication de la présidente Danielle Auroi, MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon, sur les Balkans et la mission franco-allemande à Belgrade des 10 et 11 avril 2013
  3. III. Communication de Mme Sandrine Doucet sur le programme Erasmus.
  4. IV. Nomination de rapporteurs
Compte rendu de réunion n° 015 - Commission d'enquête sur les conditions de la privatisation de la SNCM
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Aurélie Filippetti, ministre de la culture et de la communication
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Christophe Journet, rédacteur en chef de MPE-MEDIA, Marcel Genet, président de Laplace Conseil, et Alfred Rosales, président de Rosamon Group.
Compte rendu de réunion n° 069 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 05/06/2013
  1. Audition de son Exc. M. Blaise Compaoré, Président de la République du Burkina