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- Compte rendu de réunion n° 37 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 25/06/2014
- Présentation, ouverte à la presse, par Mme Maud Olivier, du rapport co-rédigé avec M. le Sénateur Jean-Pierre Leleux, au nom de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques, intitulé : « Faire connaître et partager les cultures scientifiques, techniques et industrielles : un impératif » (n° 1690)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 89 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
- Date de réunion : 25/06/2014
- Examen pour avis du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044)
- Présences en réunion
- Compte rendu de réunion n° 99 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 25/06/2014
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
- Nomination de rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2015
- Compte rendu de réunion n° 73 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/06/2014
- Nomination d'un rapporteur sur la proposition de loi de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (n° 2046) et examen, ouvert à la presse, de cette proposition de loi
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 25 juin 2014
- Date de séance : 25/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2058 - Avis de M. Dominique Lefebvre sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (n°2044)
- Date de dépôt : 25/06/2014
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
- N° 2061 - Rapport de M. Gérard Bapt sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale rectificative pour 2014 (n°2044)
- Date de dépôt : 25/06/2014
- Voir le dossier (Sécurité sociale : loi de financement rectificative 2014)
- Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 25 juin 2014
- Date de séance : 25/06/2014
- 1. Souhaits de bienvenue
- 2. Questions au Gouvernement
- 3. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 4. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 24/06/2014
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 24/06/2014
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
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