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Compte rendu de réunion n° 72 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 98 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 53 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 97 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, sur l'avenir d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/06/2014
  1. I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/06/2014
  1. I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le Venezuela, en présence de Mme Paula Vasquez-Lezama, chargée de recherche au CNRS et à l'EHESS, et de M. David Weinberger, chargé de recherche au département « Sécurité » de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice