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- Compte rendu intégral de la deuxième séance du jeudi 26 juin 2014
- Date de séance : 26/06/2014
- 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
- 2. Égalité entre les femmes et les hommes
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- N° 2063 - Rapport de M. Thomas Thévenoud sur la proposition de loi , après engagement de la procédure accélérée,de MM. Bruno Le Roux et Thomas Thévenoud relative aux taxis et aux voitures de transport avec chauffeur (2046)
- Date de dépôt : 26/06/2014
- Voir le dossier (Transports : taxis et voitures de transport avec chauffeur)
- N° 2066 - Rapport de M. Germinal Peiro sur le projet de loi , modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt (n°1892 rectifié)
- Date de dépôt : 26/06/2014
- Voir le dossier (Agriculture : avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt)
- N° 2064 - Rapport de Mme Geneviève Gaillard sur le projet de loi relatif à la biodiversité (n°1847)
- Date de dépôt : 26/06/2014
- Voir le dossier (Environnement : biodiversité)
- Compte rendu intégral de la première séance du jeudi 26 juin 2014
- Date de séance : 26/06/2014
- 1. Approbation d’accords internationaux
- 2. Mise en accessibilité des établissements recevant du public, des transports publics, des bâtiments d’habitation et de la voirie pour les personnes handicapées
- 3. Lutte contre la concurrence sociale déloyale
- 4. Développement et encadrement des stages
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 75 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 25/06/2014
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l'Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de MM. Yves LEVY, président-directeur général de l'Inserm et Thierry DAMERVAL, directeur général délégué, accompagnés de M. Arnaud BENEDETTI, directeur de la communication
- Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'information
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le tournoi de Roland Garros, de M. Jérémy Botton, directeur général délégué de la Fédération française de tennis (FFT)
- Compte rendu de réunion n° 26 - Mission d'évaluation et de contrôle
- Date de réunion : 25/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, sur le thème de la gestion des programmes d'investissements d'avenir relevant de la mission « Recherche et enseignement supérieur », de M. Alain FUCHS, président du CNRS
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