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Compte rendu de réunion n° 96 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Arnaud Montebourg, ministre de l'Économie, du redressement productif et du numérique, sur l'avenir d'Alstom
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/06/2014
  1. I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 141 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/06/2014
  1. I. Audition de M. Olivier Schrameck, Président du Conseil supérieur de l'audiovisuel
  2. II. Examen du rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 71 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
Compte rendu de réunion n° 52 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Examen, ouvert à la presse, des articles du projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n° 2044) (M. Gérard Bapt, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 74 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur le Venezuela, en présence de Mme Paula Vasquez-Lezama, chargée de recherche au CNRS et à l'EHESS, et de M. David Weinberger, chargé de recherche au département « Sécurité » de l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/06/2014
  1. — Audition du contrôleur général des armées Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis COLOMBI, doctorant au Centre de sociologie des organisations, sur « La mondialisation abordée d'un point de vue sociologique »
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance