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N° 3157 - Proposition de loi de M. Jean-Pierre Decool relative à l'usage du défibrillateur cardiaque
Date de dépôt : 21/10/2015
Voir le dossier (Usage du défibrillateur cardiaque)
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international 2
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 21/10/2015
  1. — Examen, ouvert à la presse, des amendements de la commission et vote sur les crédits de la mission « Défense » :
  2. Environnement et prospective de la politique de défense (Mme Isabelle Bruneau, rapporteure pour avis) ;
  3. Soutien et logistique interarmées (M. Charles de la Verpillière, rapporteur pour avis) ;
  4. Préparation et emploi des forces : Forces terrestres (M. François Lamy, rapporteur pour avis) ;
  5. Préparation et emploi des forces : Marine (M. Gwendal Rouillard, rapporteur pour avis) ;
  6. Préparation et emploi des forces : Air (M. Christophe Guilloteau, rapporteur pour avis) ;
  7. Équipement des forces dissuasion (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur pour avis)
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Avis sur les crédits de la Mission Défense du projet de loi de finances pour 2016
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Recherche et enseignement supérieur :
  3. Recherche (M. Alain Claeys, Rapporteur spécial)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Défense :
  3. Préparation de l'avenir (M. François Cornut-Gentille, rapporteur spécial)
  4. Budget opérationnel de la défense (M. Jean Launay, rapporteur spécial)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 6 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Examen pour avis des crédits de la mission « Justice » (Mme Elisabeth Pochon, rapporteure pour avis « Accès au droit et à la justice et aide aux victimes » ; M. Guillaume Larrivé, rapporteur pour avis « Administration pénitentiaire » ; Mme Anne-Yvonne Le Dain, rapporteure pour avis « Justice administrative et judiciaire » ; Mme Colette Capdevielle, rapporteure pour avis « Protection judiciaire de la jeunesse ») et avis sur ces crédits
Compte rendu de réunion n° 13 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Justice (M. Étienne Blanc, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Réunion avec une délégation de la commission des transports du Bundestag
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 21/10/2015
  1. Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères et du Développement international 2