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Compte rendu de réunion n° 14 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de M. Jean-Yves Le Drian, ministre de la défense. 2
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Égalité des territoires et logement et sur les articles 54, 55 et 56, rattachés (M. Christophe Caresche, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Solidarité, insertion et égalité des chances et sur l'article 63, rattaché (M. Gaby Charroux, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 10 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Examen du rapport de la mission d'information sur les oies cendrées (M. Philippe Plisson, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 19 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) :
  2. Examen et vote sur les crédits de la mission Outre-mer (M. Patrick Ollier, rapporteur spécial)
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Présentation du rapport au Gouvernement de M. Fabrice Verdier sur le RSI
Compte rendu de réunion n° 11 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Audition de Mme Delphine Ernotte, présidente de France Télévisions
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 12 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096) (seconde partie) :
  2. • Présentation des rapports pour avis sur les crédits de la mission Culture :
  3. - Création ; transmission des savoirs et démocratisation de la culture (Mme Marie-Odile Bouillé, rapporteure pour avis)
  4. - Patrimoines (M. Michel Piron, rapporteur pour avis)
  5. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 7 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 28/10/2015
  1. Projet de loi de finances pour 2016 (seconde partie) (n° 3096) :
  2. Vote des crédits de la mission « Égalité des territoires et logement » :
  3. • Hébergement, parcours vers le logement et insertion des personnes vulnérables (Mme Dominique Orliac, rapporteure pour avis)
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 235 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 27/10/2015
  1. I. Communication de M. Joaquim Pueyo sur les pays du partenariat oriental
  2. II. Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les mesures des émissions de polluants atmosphériques dans le secteur de l'automobile (proposition de règlement (UE) portant modification du règlement (CE) no 692/2008 en ce qui concerne les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 5/6) (document E 10565)