Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

770533 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 08/07/2021
  1. Les groupements hospitaliers de territoire (GHT)
  2. (M. Pierre Dharréville et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  3. – Audition commune :
  4. - Conférence des directeurs généraux de Centres Hospitaliers Universitaires (CHU) – délégation à préciser
  5. - Conférence nationale des directeurs de centre hospitalier (CNDCH) – M. Francis Saint-Hubert, président, Mme Cécilia Waheo, secrétaire générale, et Mme Laurence Bernard
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 26/07/2017
  1. Audition de l'amiral Christophe Prazuck, chef d'état major de la marine
Compte rendu de réunion n° 8 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 12/07/2017
  1. - Audition de Mme Agnès Buzyn, ministre des solidarités et de la santé, et discussion générale commune sur :
  2. • le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-31 du 12 janvier 2017 de mise en cohérence des textes au regard des dispositions de la loi n° 2016-41 du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé (n° 6) (Mme Marie Tamarelle-Verhaeghe, rapporteure)
  3. • le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé (n° 7) (Mme Élisabeth Toutut-Picard, rapporteure)
  4. • le projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé (n° 8) (M. Thomas Mesnier, rapporteur)
  5. - Examen des trois projets de loi
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 21/11/2018
  1. Audition de M. Gilles Bloch, dont la nomination à la présidence de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm) est envisagée par le Président de la République
  2. Vote à bulletins secrets sur cette nomination en application de l'article 13 de la Constitution
  3. Désignation de rapporteurs pour des missions flashs sur les thèmes suivants :
  4. ·Les nouvelles charges en matière de sécurité pour les salles de spectacle et les festivals
  5. ·Précocité et troubles associés : quelle prise en charge à l'école ?
  6. ·Première évaluation du Loto du patrimoine
  7. Désignation de rapporteurs pour l'évaluation de la loi n° 2015-737 du 25 juin 2015 portant transformation de l'université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles (article 145-7 du Règlement)
Compte rendu de réunion n° 26 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 21/11/2018
  1. Examen de la proposition de loi relative à l'interdiction des violences éducatives ordinaires (n° 1331) (Mme Maud Petit, rapporteure) ;
  2. Examen de la proposition de loi visant à améliorer la trésorerie des associations (n° 1329) (Mme Sarah El Haïry, rapporteure) ;
  3. Examen des pétitions (M. Christophe Euzet, rapporteur) ;
  4. Nomination de rapporteurs sur :
  5. la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1394), et, pour avis, la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires (n° 1393) ;
  6. la proposition de résolution tendant à la création d'une commission d'enquête sur la lutte contre les groupuscules d'extrême droite en France (n° 1392).
Compte rendu de réunion n° 45 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 03/04/2019
  1. – Audition de Mme Catherine Guillouard, présidente-directrice générale de la RATP.
Compte rendu de réunion n° 39 - Mission d'information sur la révision de la loi relative à la bioéthique
Date de réunion : 23/10/2018
  1. – Audition de M. Jean-Marie Le Méné, président de la Fondation Lejeune
Compte rendu de réunion n° 44 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 10/06/2020
  1. Désignation de rapporteurs sur :
  2. la proposition de loi de M. Daniel Labaronne relative à la déshérence des contrats de retraite supplémentaire (n° 2782)
  3. la proposition de loi de M. Stéphane Viry visant à élargir de manière provisoire le champ de compétences de la gouvernance des établissements publics de santé (n° 3041)
  4. la proposition de loi de M. Gilles Lurton visant à assurer le versement de la prime de naissance avant la naissance de l'enfant (n° 1160)
  5. la proposition de loi de M. Xavier Breton pour une éthique de l'urgence (n° 3038)
  6. Examen, en deuxième lecture, de la proposition de loi, rejetée par le Sénat, visant à assurer la revalorisation des pensions de retraite agricoles en France continentale et dans les outre-mer (n° 967) (M. André Chassaigne, rapporteur)
  7. Examen de la proposition de loi de M. Alain Bruneel en faveur d'une loi de programmation pour l'hôpital public et les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes (n° 3004) (M. Alain Bruneel, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 10 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
Date de réunion : 28/05/2019
  1. La chirurgie ambulatoire (Mme Nadia Ramassamy et M. Marc Delatte, rapporteurs)
  2. – Table ronde des représentants des syndicats de médecins :
  3. - Dr Jean-Paul Ortiz, président de la Confédération des syndicats médicaux de France (CSMF);
  4. -Dr Philippe Cuq, chirurgien, co-président du syndicat Le Bloc – Union AAL – SYNGOF – UCDF;
  5. - Dr Bernard Huynh, vice-président de la branche « plateaux techniques lourds » de la Fédération des Médecins de France (FMF).
Compte rendu de réunion n° 9 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 25/10/2018
  1. - Audition de M. Christophe Castaner, ministre de l'Intérieur, examen pour avis et vote des crédits des missions :
  2. « Administration générale et territoriale de l'État » (M. Olivier Marleix, rapporteur pour avis) ;
  3. « Sécurités » (M. Jean-Michel Fauvergue, rapporteur pour avis) et « Sécurité civile » (M. Éric Ciotti, rapporteur pour avis) ;
  4. « Immigration, asile et intégration » (Mme Elodie Jacquier-Laforge, rapporteure pour avis).