Résultats de la recherche

751913 résultats trouvés

Question écrite n° 18179 de M. Bertrand Petit
Date de dépôt : 28/05/2024
professions de santé - Régularisation des praticiens hospitaliers associés étrangers - Régularisation des praticiens hospitaliers associés étrangers
Question écrite n° 13083 de Mme Christine Loir
Date de dépôt : 21/11/2023
Internet - Augmentation des actes de cybercriminalité dans l'Eure depuis 2018 - Augmentation des actes de cybercriminalité dans l'Eure depuis 2018
Question écrite n° 9099 de M. Frédéric Boccaletti
Date de dépôt : 20/06/2023
enseignement privé - Inspection des écoles privées hors contrat - Inspection des écoles privées hors contrat
Question écrite n° 12684 de Mme Christine Decodts
Date de dépôt : 07/11/2023
enseignement supérieur - Étudiants exerçant une activité professionnelle - Étudiants exerçant une activité professionnelle
Question orale sans débat n° 549 de M. Benjamin Saint-Huile
Date de dépôt : 06/02/2024
commerce et artisanat - Inquiétude face à la nouvelle vague de location-gérance chez Carrefour - Inquiétude face à la nouvelle vague de location-gérance chez Carrefour
Question écrite n° 6119 de M. Christophe Marion
Date de dépôt : 07/03/2023
hôtellerie et restauration - Augmentation de la cotisation santé de la branche hôtels-cafés-restaurants - Augmentation de la cotisation santé de la branche hôtels-cafés-restaurants
Question écrite n° 15280 de M. Jean-Philippe Tanguy
Date de dépôt : 20/02/2024
aquaculture et pêche professionnelle - Promouvoir l'aquaculture - Promouvoir l'aquaculture
Question écrite n° 12760 de M. Éric Pauget
Date de dépôt : 07/11/2023
sécurité des biens et des personnes - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée - Utilisation des caméras piétons par les entreprises de sécurité privée
Question écrite n° 13635 de M. Philippe Ballard
Date de dépôt : 12/12/2023
enseignement supérieur - Crise des logements étudiants - Crise des logements étudiants
Question écrite n° 10614 de M. Pierrick Berteloot
Date de dépôt : 01/08/2023
enseignement maternel et primaire - Ouverture progressive de la maternelle dès 2 ans aux zones rurales - Ouverture progressive de la maternelle dès 2 ans aux zones rurales