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Compte rendu de réunion n° 32 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 07/05/2019
  1. Audition de Mme Florence Parly, ministre des Armées, sur les opérations en cours et les exportations d'armement.
Compte rendu de réunion n° 63 - Mission d'information sur l'émergence et l'évolution des différentes formes de racisme et les réponses à y apporter
Date de réunion : 03/12/2020
  1. Table ronde réunissant :
  2. M. Thierry Clair, secrétaire général adjoint d'UNSA Police ;
  3. M. Sylvain Durante, secrétaire général adjoint d'Alternative police CFDT ;
  4. Mme Linda Kebbab, déléguée nationale d'Unité SGP Police FO et M. Jérôme Moisant, secrétaire national ;
  5. M. Stanislas Gaudon, délégué général d'Alliance police nationale, M. Pascal Disant, délégué national en charge de l'analyse, la prospective et la communication, et M. Cédric Boyer, délégué national en charge des départements et régions d'outre-mer et collectivités d'outre-mer (DROM-COM).
Compte rendu de réunion n° 56 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 19/05/2021
  1. Audition de M. Michel Heinrich, président de la Fédération nationale des SCoT, et de Mme Stella Gass, directrice
Compte rendu de réunion n° 67 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 12/06/2018
  1. Nomination d'un président de la mission d'information commune sur le site de stockage souterrain de déchets StocaMine
  2. Examen pour avis du projet de loi constitutionnelle pour une démocratie plus représentative, responsable et efficace (n° 911) (M. Christophe Arend, rapporteur pour avis) ;
Compte rendu de réunion n° 40 - Commission d'enquête sur les obstacles à l'indépendance du pouvoir judiciaire
Date de réunion : 25/06/2020
  1. Audition de Mme Véronique Malbec, secrétaire générale du ministère de la Justice, et de M. Peimane Ghaleh-Marzban, directeur des services judiciaires
Compte rendu de réunion n° 85 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 19/09/2018
  1. Présentation, ouverte à la presse, et vote sur le rapport de la mission d'information sur la diplomatie économique (M. Denis Masséglia et M. Pierre Cordier, co-rapporteurs).
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République
Date de réunion : 28/01/2020
  1. Dépouillement, simultané avec le Sénat, du scrutin auquel il aura été procédé sur la proposition de nomination de M. Didier Migaud aux fonctions de président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (M. Olivier Marleix, rapporteur) ;
  2. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements à la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (texte de la commission n° 2587) (Mme Bérangère Couillard, rapporteure).
Compte rendu de réunion n° 23 - Commission d'enquête sur la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane
Date de réunion : 23/06/2021
  1. – Audition conjointe de M. Antoine Masson, ingénieur général des Mines au ministère de l'économie, des finances et de la relance et M. Bernard Larrouturou, ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts au ministère de la transition écologique
Compte rendu de réunion n° 42 - Commission d'enquête relative à la mainmise sur la ressource en eau par les intérêts privés et ses conséquences
Date de réunion : 20/05/2021
  1. – Table ronde réunissant les gestionnaires de barrages hydroélectriques en France : M. Yves Giraud, directeur d'Électricité de France (EDF) Hydro, M. Cyrille Delprat, directeur général de la Société hydro-électrique du Midi, Mme Élisabeth Ayrault, présidente, et Mme Bernadette Laclais, responsable des relations institutionnelles de la Compagnie nationale du Rhône
Compte rendu de réunion n° 38 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 25/02/2020
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur "Nouveaux déséquilibres stratégiques, risques de conflit majeur et la place de la question nucléaire" avec M. Bruno Tertrais, directeur adjoint de la Fondation pour la recherche stratégique et M. Corentin Brustlein, directeur du centre des études de sécurité de l'Institut français des relations internationales.