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Question écrite n° 26438 de M. Jean-Louis Christ
Date de dépôt : 14/05/2013
télécommunications - Internet - noms de domaine. réglementation
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 14 mai 2013
Date de séance : 14/05/2013
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 061 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 13/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements déposés sur la proposition de loi de M. Bruno Le Roux portant déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement, dans le texte adopté par la commission (n° 984 annexe au rapport) (M. Richard Ferrand, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 13 mai 2013
Date de séance : 13/05/2013
  1. 1. Nomination de députés en mission temporaire
  2. 2. Déblocage exceptionnel de la participation et de l'intéressement (n° 984)
  3. 3. Ordre du jour de la prochaine séance
N° 1021 - Lettre rectificative - Etude d'impact
Date de l'article :
Voir le dossier (Justice : lutte contre la fraude fiscale)
N° 1021 - Lettre rectificative
Date de l'article :
Voir le dossier (Justice : lutte contre la fraude fiscale)
N° 1015 - Projet de loi relatif à la consommation - Etude d'impact
Voir le dossier (Economie : consommation)
Question écrite n° 25386 de M. Jean-David Ciot
Date de dépôt : 30/04/2013
défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance
Question écrite n° 25481 de M. Yannick Favennec
Date de dépôt : 30/04/2013
enseignement - illettrisme - lutte et prévention
Compte rendu de réunion n° 27 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 25/04/2013
  1. Audition de M. Antoine Bouvier, président-directeur général de MBDA, accompagné de M. Olivier Martin, secrétaire général de MBDA France, de l'amiral Jean-Pierre Tiffou, conseiller défense du président, et de Mme Patricia Chollet, chargée des relations avec le Parlement