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Compte rendu de réunion n° 58 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l'innovation Horizon 2020
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le 7e programme d'action pour l'environnement
  3. III. Information de la Commission
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 0058 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. I. Examen du rapport d'information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l'innovation Horizon 2020
  2. II. Examen du rapport d'information de M. Arnaud Leroy sur le 7e programme d'action pour l'environnement
  3. III. Information de la Commission
  4. IV. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 24 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, de préfets auprès de collectivités ou d'EPCI, délégataires des aides à la pierre : M. Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, Mme Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, M. Henri-Michel Comet, préfet de Haute-Garonne, M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de l'Hérault, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 024 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Table ronde, ouverte à la presse, de préfets auprès de collectivités ou d'EPCI, délégataires des aides à la pierre : M. Pierre-André Peyvel, préfet des Hauts-de-Seine, Mme Nicole Klein, préfète de Seine-et-Marne, M. Henri-Michel Comet, préfet de Haute-Garonne, M. Pierre de Bousquet de Florian, préfet de l'Hérault, sur le thème « Comment optimiser les aides à la construction de logements sociaux en fonction des besoins ? »
Compte rendu de réunion n° 074 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Examen de la proposition de résolution européenne de M. François Brottes et plusieurs de ses collègues sur le respect de la chaîne alimentaire (n°973) (M. Fabrice Verdier, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
Compte rendu de réunion n° 040 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Fourneyron, ministre des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative, sur la politique du gouvernement en matière de jeunesse, d'éducation populaire et de vie associative
Compte rendu de réunion n° 055 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique, et de M. Pascal Dayez-Burgeon, directeur-adjoint de l'Institut des sciences de la communication du CNRS, sur la Corée du Nord.
Compte rendu de réunion n° 060 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique, sur les dispositions relatives à la transition écologique dans la réforme de la décentralisation
Compte rendu de réunion n° 016 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Échange de vues sur la défiscalisation des investissements outre-mer sous la forme d'une table ronde réunissant :
  2. Mme Anne Bolliet, Inspectrice générale des finances (Ministère de l'Économie et des Finances)
  3. M. Marc Del Grande, sous-directeur du service des Politiques publiques, Délégation générale à l'outre-mer (DEGEOM)
  4. M. Bernard Siriex, président de la Fédération du bâtiment et des travaux publics de La Réunion, accompagné de M. Benoît Vanstavel, directeur des relations parlementaires et institutionnelles de la Fédération Française du Bâtiment (FFB)
  5. M. Luc Domergue, administrateur du Groupement des Ingénieurs Financiers de l'Outre-mer (GIFOM), accompagné de Madame Nathalie Leroy (Cabinet INFI), de M. Thomas de Cointet (FIPROMER), de M. Philippe Souchier (Outre-mer Finances) et de M. Alexandre Laurent (Cabinet I2F)
  6. M. Daniel Petit, président directeur général du cabinet Inter Invest, accompagné de M. Vincent Declercq, directeur en charge du réseau d'agences dans les DOM et COM, et de M. Jérome Devaud, directeur commercial
Compte rendu de réunion n° 028 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 24/04/2013
  1. Communication de Mmes Édith Gueugneau et Monique Orphé sur les violences faites aux femmes, dans la perspective du dépôt éventuel d'un projet de loi relatif aux droits des femmes
  2. Examen du rapport d'information présenté par M. Sébastien Denaja sur le projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835)