216538 résultats trouvés
- Question écrite n° 1937 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 04/10/2022
- santé - Faiblesse de la couverture vaccinale française contre l'infection par les HPV - Faiblesse de la couverture vaccinale française contre l'infection par les HPV
- Question écrite n° 2876 de M. Hervé Saulignac
- Date de dépôt : 08/11/2022
- administration - Pérennisation des postes des conseillers numériques France Services - Pérennisation des postes des conseillers numériques France Services
- Question écrite n° 2602 de Mme Delphine Lingemann
- Date de dépôt : 25/10/2022
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Retraite des policiers municipaux - Retraite des policiers municipaux
- Question écrite n° 266 de M. Frédéric Boccaletti
- Date de dépôt : 26/07/2022
- établissements de santé - Ouverture d'un établissement de traitement de l'obésité chez l'enfant (Var) - Ouverture d'un établissement de traitement de l'obésité chez l'enfant (Var)
- Question écrite n° 18121 de Mme Christelle D'Intorni
- Date de dépôt : 28/05/2024
- institutions sociales et médico sociales - Crise dans les établissements et services médico-sociaux privés non-lucratifs - Crise dans les établissements et services médico-sociaux privés non-lucratifs
- Question écrite n° 9433 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 27/06/2023
- professions de santé - Mise en application de l'article L. 4113-13 du code de la santé publique - Mise en application de l'article L. 4113-13 du code de la santé publique
- Question écrite n° 8580 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 06/06/2023
- élevage - Protection des éleveurs en présence du loup - Protection des éleveurs en présence du loup
- Question écrite n° 5668 de M. Michel Castellani
- Date de dépôt : 21/02/2023
- anciens combattants et victimes de guerre - Rapatriement du corps du soldat Virgo Luigi en Corse - Rapatriement du corps du soldat Virgo Luigi en Corse
- Question écrite n° 6878 de M. Nicolas Forissier
- Date de dépôt : 04/04/2023
- cours d'eau, étangs et lacs - Production d'énergie hydroélectrique et préservation des moulins - Production d'énergie hydroélectrique et préservation des moulins
- Question écrite n° 11744 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 03/10/2023
- enfants - Augmentation des cas de non-représentation d'enfant - Augmentation des cas de non-représentation d'enfant
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