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- Question écrite n° 1855 de M. Philippe Juvin
- Date de dépôt : 04/10/2022
- maladies - Prise en charge de la drépanocytose en France - Prise en charge de la drépanocytose en France
- Question écrite n° 13622 de M. Didier Le Gac
- Date de dépôt : 12/12/2023
- énergie et carburants - Compatibilité des notions de zones d'accélération prévues par la loi et par l'UE - Compatibilité des notions de zones d'accélération prévues par la loi et par l'UE
- Question écrite n° 15210 de M. Mickaël Bouloux
- Date de dépôt : 13/02/2024
- retraites : fonctionnaires civils et militaires - Reconnaissance des périodes de travail des enseignants allocataires - Reconnaissance des périodes de travail des enseignants allocataires
- Question écrite n° 17663 de M. Sacha Houlié
- Date de dépôt : 07/05/2024
- professions judiciaires et juridiques - Situation des greffiers bénéficiant du statut RQTH - Situation des greffiers bénéficiant du statut RQTH
- Question écrite n° 4309 de Mme Clémence Guetté
- Date de dépôt : 20/12/2022
- politique sociale - Conditionnement du versement du RSA à la signature d'un contrat d'engagement - Conditionnement du versement du RSA à la signature d'un contrat d'engagement
- Question au Gouvernement n° 1587 de M. Hubert Brigand
- Date de dépôt : 14/02/2024
- ruralité - Culture en milieu rural - Culture en milieu rural
- Question écrite n° 11992 de M. Jean-François Lovisolo
- Date de dépôt : 10/10/2023
- emploi et activité - Territoires zéro chômeur de longue durée - Territoires zéro chômeur de longue durée
- Question écrite n° 14708 de M. Éric Alauzet
- Date de dépôt : 30/01/2024
- personnes handicapées - Financement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT) - Financement des établissements et services d'aide par le travail (ESAT)
- Question au Gouvernement n° 355 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 30/11/2022
- professions de santé - Réintégration des personnels soignants non vaccinés - Réintégration des personnels soignants non vaccinés
- Question écrite n° 2049 de M. Lionel Causse
- Date de dépôt : 11/10/2022
- énergie et carburants - Dispositifs d'aides à la rénovation pour pallier la chute du prix des CEE - Dispositifs d'aides à la rénovation pour pallier la chute du prix des CEE
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