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Compte rendu de réunion n° 044 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 030 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition de MM. Pierre Beretti, président-directeur général d'ALTEDIA, François Moreau, Directeur général adjoint, et François Kalfon, Directeur de la communication conseils en management.
Compte rendu de réunion n° 30 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition de MM. Pierre Beretti, président-directeur général d'ALTEDIA, François Moreau, Directeur général adjoint, et François Kalfon, Directeur de la communication conseils en management.
Compte rendu de réunion n° 063 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Suite de l'examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)
Compte rendu de réunion n° 063 - Commission des affaires sociales
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition publique, commune avec la Commission des finances, de M. François Bourguignon, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le président de l'Assemblée nationale
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 086 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition publique, conjointe avec la commission des Affaires sociales, de M. François Bourguignon, préalable à sa nomination au Haut Conseil des finances publiques par le Président de l'Assemblée nationale
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 029 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Valérian Pham Ngoc, Commissaire au redressement productif, région Nord
Compte rendu de réunion n° 29 - Mission d'évaluation et de contrôle
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Valérian Pham Ngoc, Commissaire au redressement productif, région Nord
Compte rendu de réunion n° 043 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 15/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements restant en discussion sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 775) (M. Philippe Plisson, rapporteur)