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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 15 mai 2013
Date de séance : 15/05/2013
  1. 1. Adaptation au droit de l'Union européenne dans le domaine du développement durable (n° 913)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mercredi 15 mai 2013
Date de séance : 15/05/2013
  1. 1. Souhaits de bienvenue à deux délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Adaptation dans le domaine de la justice au droit de l'Union européenne et aux engagements internationaux de la France (n° 840)
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 042 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Amendements examinés par la commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 018 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen du rapport d'information de MM. Jean-Claude Fruteau et Patrick Ollier sur la défiscalisation des investissements outre-mer
Compte rendu de réunion n° 029 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de MM. Raphaël Hadas-Lebel, président du Conseil d'orientation des retraites, et Jean-Michel Hourriez, responsable des études, sur le bilan des réformes du système de retraite français au regard de la situation des femmes
Compte rendu de réunion n° 041 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, ouverte à la presse, du projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche (n° 835) (M. Vincent Feltesse, rapporteur)
  2. Informations relatives à la Commission
  3. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 017 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Stéphane Le Foll, ministre de l'Agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Compte rendu de réunion n° 056 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Compte rendu du déplacement en Libye et en Tunisie de MM. Jacques Myard et Jean Glavany, président et rapporteur de la mission d'information sur les révolutions arabes
Compte rendu de réunion n° 075 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, ouvert à la presse, du rapport d'information sur les zones franches urbaines (M. Henri Jibrayel, rapporteur).
Compte rendu de réunion n° 062 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
Date de réunion : 14/05/2013
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger (n° 900) et des amendements au projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la représentation des Français établis hors de France (n° 884) (M. Hugues Fourage, rapporteur)