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Compte rendu de réunion n° 59 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 24/06/2014
  1. — Audition du contrôleur général des armées Jacques Feytis, directeur des ressources humaines du ministère de la Défense
Compte rendu de réunion n° 1 - Commission d'enquête chargée d'étudier les difficultés du monde associatif dans la période de crise actuelle
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Nomination du Bureau
  2. Désignation du rapporteur
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur l'exil des forces vives de France
Date de réunion : 24/06/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Denis COLOMBI, doctorant au Centre de sociologie des organisations, sur « La mondialisation abordée d'un point de vue sociologique »
  2. Présences en réunion
Compte rendu intégral de la troisième séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Souhaits de bienvenue à des délégations étrangères
  2. 2. Questions au Gouvernement
  3. 3. Souhaits de bienvenue à une délégation étrangère
  4. 4. Questions au Gouvernement (suite)
  5. 5. Réforme ferroviaire – Nomination des dirigeants de la SNCF
  6. 6. Projet de loi de finances rectificative pour 2014 (suite)
  7. 7. Ordre du jour de la prochaine séance
Question écrite n° 57841 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
Question écrite n° 57853 de Mme Isabelle Le Callennec
Date de dépôt : 24/06/2014
culture - politique culturelle - rapport du CESE. préconisations
N° 2056 - Rapport d'information de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon déposé par la commission des affaires européennes sur les recommandations de la Commission européenne relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2014
Date de dépôt : 24/06/2014
Voir le dossier (Programmes de stabilité et de réforme)
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 24 juin 2014
Date de séance : 24/06/2014
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 88 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 23/06/2014
  1. Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi de finances rectificative (n° 2024) (Mme Valérie Rabault, rapporteure générale)
  2. Présences en réunion