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- Compte rendu intégral de la première séance du vendredi 27 juin 2014
- Date de séance : 27/06/2014
- 1. Autorité parentale et intérêt de l’enfant
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 7 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 26/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de MM. Ludovic CROUVIZIER et Guillaume MONIER, Gérants, commissaires aux comptes, associés, du cabinet ORCOM
- Présence en réunion
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 26/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-François Ouvrard, directeur des études, et de Mme Amandine Brun-Schammé, économiste, chez Coe-Rexecode
- Présence en réunion
- Compte rendu de réunion n° 76 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
- Date de réunion : 26/06/2014
- Suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la biodiversité (n° 1847) (Mme Geneviève Gaillard, rapporteure)
- Compte rendu de réunion n° 1 - Commission des affaires économiques
- Date de réunion : 26/06/2014
- Suite de l'examen, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, (n° 1892 rectifié) (M. Germinal Peiro, rapporteur)
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 26/06/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
- M. Jean-Christophe Paille, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
- M. François Maury, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes, et M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie
- Mme Martine Aoustin, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon
- Compte rendu de réunion n° 22 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 26/06/2014
- Auditions, ouvertes à la presse, sur le transport des patients (M. Pierre Morange, rapporteur) :
- M. Jean-Christophe Paille, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Champagne-Ardenne
- M. François Maury, directeur général de l'agence régionale de santé (ARS) de Poitou-Charentes, et M. Gérard Récugnat, directeur de la stratégie
- Mme Martine Aoustin, directrice générale de l'agence régionale de santé (ARS) du Languedoc-Roussillon
- Compte rendu de réunion n° 67 - Commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale
- Date de réunion : 26/06/2014
- Examen, en application de l'article 88 du Règlement, des amendements au projet de loi, adopté avec modifications par le Sénat, en deuxième lecture, pour l'égalité entre les femmes et les hommes (n° 2043) (M. Sébastien Denaja, rapporteur)
- Informations relatives à la Commission
- Compte rendu de réunion n° 5 - Mission d'information sur le crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi
- Date de réunion : 26/06/2014
- Audition, ouverte à la presse, de M. Michel Houdebine, chef du service des politiques publiques à la Direction générale du Trésor
- Présence en réunion
- Compte rendu intégral de la troisième séance du jeudi 26 juin 2014
- Date de séance : 26/06/2014
- 1. Égalité entre les femmes et les hommes
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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