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Compte rendu de réunion n° 13 - Mission d'information sur la simplification législative
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Jean-Luc Warsmann, député
Compte rendu de réunion n° 2 - Commission des affaires économiques
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Martin Bouygues, président-directeur général de Bouygues
Compte rendu de réunion n° 61 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 01/07/2014
  1. — Audition de M. le préfet Alain Zabulon, coordonnateur national du renseignement, sur les réseaux djihadistes français
Compte rendu de réunion n° 91 - Commission des finances, de l'économie générale et du plan
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, sur le rapport d'enquête réalisé par la Cour des comptes, en application du 2° de l'article 58 de la loi organique relative aux lois de finances, sur le recours par Pôle emploi aux opérateurs privés pour l'accompagnement et le placement des demandeurs d'emploi :
  2. Cour des comptes : M. Pascal Duchadeuil, conseiller maître, président de section à la 5e chambre de la Cour des comptes, et Mme Corinne Soussia, conseillère maître
  3. Pôle emploi : M. Thomas Cazenave, directeur général adjoint « Opérations, stratégie et relations extérieures », et Mme Carine Rouillard, directrice générale adjointe « Administration, finances et gestion »
  4. Présences en réunion
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, ouverte à la presse, de Mme Marylise Lebranchu, ministre de la décentralisation et de la fonction publique, sur les compétences des collectivités en matière de développement durable dans le cadre de la réforme territoriale
  2. Informations relatives à la Commission
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 15 - Délégation aux outre-mer
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Nomination d'un rapporteur d'information sur le projet de loi de programmation sur la transition énergétique (sous réserve de son dépôt par le Gouvernement)
Compte rendu de réunion n° 143 - Commission des affaires européennes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. I. Communication de la présidente Danielle Auroi sur la transposition des directives
  2. II. Examen du rapport de M. François Vannson sur la proposition de résolution européenne de M. Marcel Bonnot, M. François Vannson, Mme Marianne Dubois, Mme Marie-Christine Dalloz, M. Étienne Blanc, visant à sécuriser et à harmoniser l'information et le parcours de soin des personnes ayant contracté la maladie de Lyme
  3. III. Examen de textes soumis à l'Assemblée nationale en application de l'article 88-4 de la Constitution
Compte rendu de réunion n° 34 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Audition, sous forme de table ronde, de Mme Elodie Jung, directrice de l'Association française des aidants, de Mme Aude Messean, directrice de l'association « Le Pari Solidaire Logement intergénérationnel », fondatrice et présidente du réseau COSI (Cohabitation solidaire intergénérationnelle), de M. Loïc Rumeau, directeur régional du groupe SOS Seniors, et de Mme Thérèse Clerc, féministe et fondatrice de l'association « La maison des Babayagas », sur le projet de loi n° 1994 relatif à l'adaptation de la société au vieillissement
Compte rendu de réunion n° 77 - Commission des affaires étrangères
Date de réunion : 01/07/2014
  1. Table ronde, ouverte à la presse, sur l'Iran en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur de France en Iran, et de M. Ahmad Salamatian, ancien député d'Ispahan, ancien vice-ministre des affaires étrangères iranien